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Mardi 8 décembre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés, relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 3109) (M. Gilles Savary, rapporteur)
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Mardi 8 décembre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi de M. François de Rugy visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (n° 3287) (M. François de Rugy, rapporteur)
Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés, relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 3109) (M. Gilles Savary, rapporteur) -
Débat sur la COP21 et l'après COP21 sous présidence française
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Audition de M. Philippe Duron, président de de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), de M. François Poupard, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, et de M. Christophe Saintillan, chef du service des infrastructures de transport et de la mer, sur le schéma des infrastructures routières et autoroutières en France
Informations relatives à la commission 25 -
Audition de Mme Annabelle Jaeger, MM. Olivier Laroussinie et Gilles Boeuf, préfigurateurs de l'Agence française pour la Biodiversité
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Audition, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des affaires sociales, de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France
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Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France
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Auditions, communes avec les commissions des affaires économiques, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le dialogue social et la situation économique d'Air France :
• de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France
• de l'Intersyndicale d'Air France
• de la CFDT et de la CFE-CGC d'Air France
Présences en réunion -
Mardi 27 octobre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi relative à l'économie bleue (n° 2964) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)
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Audition de M. Dominique Bureau, délégué général du Conseil économique pour le développement durable, président du comité pour l'économie verte
Informations relatives à la commission
Seine-Maritime (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)