-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- Filtration de l’eau en Île-de-France
- Projet agrivoltaïque en Champagne
- Retrait-gonflement des argiles
- Fonds de prévention des risques naturels majeurs
- Associations sportives
- Ligne budgétaire unique
- Suppression de l’obligation de visa en Guyane
- Centre hospitalier de Digne-les-Bains
- Hypospadias
- Hôpital de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or
- Formation sanitaire et sociale en Bretagne
- Violences sexistes et sexuelles dans la Sarthe
- Chemsex
- Structures d’accueil pour jeunes en situation de handicap dans la Mayenne
- Ordre public à Marseille
- Casernes de gendarmerie
- Permis de conduire
- Usurpation d’identité
- Agents de la SNCF
- Ligne ferroviaire entre Bordeaux et Le Verdon
- Ligne à grande vitesse entre Bordeaux et Dax
- Quartier d’affaires de La Défense
- Hôtellerie-restauration dans la Creuse
- Certificats d’économie d’énergie
- Fermetures de classes dans le Nord
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap à Nantes
- Fermeture de classes en Côte-d’Or
- Fermeture de classes à Paris
- Écoles bilingues
- Collège Cantelande à Cestas
- Parité au sein du bureau des établissements publics de coopération intercommunale
- Mutualité sociale agricole
- Dermatose nodulaire contagieuse
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Questions au gouvernement
- Fuites dans la presse lors de la garde à vue de Rima Hassan
- Travailleurs des plateformes
- Prix du carburant
- Réévaluation des coûts de Cigéo
- Sommet One Health
- Prix du carburant
- Fraude à la TVA sur les plateformes de vente en ligne
- Criminalité en Martinique
- Politique familiale
- Attaques informatiques
- Zones intermédiaires agricoles dans le Cher
- 3. Simplification du millefeuille territorial par la collectivité unique
- 4. Prévention cardio-neuro-vasculaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Sébastien Saint-Pasteur
- Amendements nos 18, 4, 19, 22, 20 rectifié, 15, 21, 16 et 23, 25, 24
- Article 1er bis
- Amendement no 26
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 12
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Article 2 quater
- Amendement no 10
- Après l’article 2 quater
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Politique nationale d’adaptation au changement climatique
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Retour en France de Cécile Kohler et Jacques Paris
- 3. Questions au gouvernement (suite)
- Conséquences de la hausse du prix du carburant sur les PME
- Prix des carburants
- Fermeture de l’usine LAT Nitrogen de Grandpuits
- Fuites de données informatiques
- Projet de loi Sure
- Prix de l’énergie et superprofits
- Répercussions de la crise énergétique sur la pêche corse
- Projet de loi visant à lutter contre le séparatisme et l’entrisme
- Augmentation du prix des carburants
- Vente d’armes à Israël
- Rapatriement des défunts à Mayotte
- 4. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 5. Simplification du millefeuille territorial par la collectivité unique
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur
- M. Patrick Hetzel (DR)
- Mme Sandra Regol (EcoS)
- M. Hubert Ott (Dem)
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Émeline K/Bidi (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Laurent Jacobelli (RN)
- M. Olivier Becht (EPR)
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NFP)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Soutien au journaliste Christophe Gleizes
- 2. Questions au gouvernement
- Cession de LMB Aerospace
- Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et climat
- Moratoire sur le développement des énergies renouvelables
- Cession de LMB Aerospace
- Insécurité
- Contrôle de l’identité pour accéder aux réseaux sociaux
- Détention de Christophe Gleizes
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Financement des structures de santé participatives
- Cession de LMB Aerospace
- Insécurité à Marseille
- Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles
- Amélioration du régime de retraite des sapeurs-pompiers
- Situation de l’entreprise Black Star
- Vente de Biogaran
- Jeux olympiques et paralympiques d’hiver
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 4. Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan
- 5. Financement de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Article 13 bis
- Article 14
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Amendements nos 3546, 3545, 3544
- Article 15
- Article 15 bis
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Amendements nos 1362, 1718 et 3119
- Article 15 ter
- Amendement no 2903
- Article 15 quater
- Amendements nos 1095, 1714, 2887
- Article 15 quinquies
- Article 15 sexies
- Amendement no 2900
- Article 16
- Amendement no 3463
- Article 16 bis
- Amendement no 3493
- Article 16 ter
- Amendement no 3492
- Article 16 quater
- Amendement no 3483 rectifié
- Article 16 quinquies
- Amendements nos 2010 rectifié et 3482
- Article 16 sexies
- Articles 16 septies et 16 octies
- Article 17
- Amendements nos 1096, 3475 rectifié et 1710
- Article 17 bis
- Amendement no 1707
- Article 18
- Amendements nos 177, 3292, 3444, 3122, 349, 3504, 3469 deuxième rectification et 1479, 1482
- Article 18 bis
- Amendement no 3503
- Article 18 ter
- Amendement no 2152
- Articles 18 quater et 18 quinquies
- Article 19
- Article 19 bis
- Amendement no 1468
- Article 19 ter
- Amendement no 3047
- Article 20
- Amendements nos 2160, 2011, 2197, 2198, 3596, 2200, 2798, 3477 et 1346, 1473, 2892
- Article 20 bis
- Article 21
- Amendements nos 3473 rectifié, 3293, 1228, 1895 et 1899, 1898
- Article 21 bis
- Amendements nos 161, 2741, 3124, 3368
- Article 21 ter
- Amendements nos 162, 3125
- Article 22
- Article 23
- Amendements nos 1481, 3105, 3106, 567 et 3058
- Sous-amendement no 3595
- Amendement no 2679, 3107
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 23 (suite)
- Amendement no 3597
- Article 24
- Amendements nos 1285, 3354, 3179, 1772 et 3464
- Article 24 bis
- Article 24 ter
- Amendement no 2706
- Article 24 quater
- Amendement no 3490
- Article 24 quinquies
- Première partie (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Article 27 quindecies (appelé par priorité)
- Article 27 sexdecies (appelé par priorité)
- Amendement no 2452
- Article 27 septdecies (appelé par priorité)
- Amendement no 2923
- Article 27 octodecies (appelé par priorité)
- Amendement no 3193
- Article 27 novodecies (appelé par priorité)
- Article 27 vicies (appelé par priorité)
- Amendements nos 2454, 2455
- Article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 2994
- Article 2 ter
- Article 2 quater
- Article 2 quinquies
- Article 3
- Rappels au règlement
- Article 3 bis
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au gouvernement (suite)
- Impact des industries créatives et culturelles françaises
- MaPrimeRénov’
- Plateformes chinoises d’achat en ligne
- Agriculteurs des zones intermédiaires
- Sommet européen sur les avoirs russes
- PFAS dans l’eau potable
- Congés parentaux
- Modernisation de l’État et cybersécurité
- Projet de décret « Rivage »
- Industrie automobile
- 4. Convention de coopération judiciaire entre la France et le Myanmar
- 5. Approbation d’accords internationaux
- 6. Déclaration du gouvernement sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée
- M. Sébastien Lecornu, premier ministre
- M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens combattants
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- M. Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale
- M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (HOR)
- M. Davy Rimane (GDR)
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Éric Ciotti (UDR)
- M. Michaël Taverne (RN)
- M. Vincent Caure (EPR)
- M. Sébastien Delogu (LFI-NFP)
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- M. Roger Vicot (SOC)
- M. Éric Pauget (DR)
- M. Pouria Amirshahi (EcoS)
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- M. Sébastien Huyghe (EPR)
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Philippe Bonnecarrère (NI)
- M. Eddy Casterman (RN)
- M. Vincent Ledoux (EPR)
- M. Ludovic Mendes (EPR)
- M. Laurent Nuñez, ministre
- M. Édouard Geffray, ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Nématode du pin dans les Landes
- Lutte contre le frelon asiatique
- Recyclage des déchets du secteur du bâtiment
- Filière de la pêche
- Filière de la pêche
- Centre hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or
- Autoconservation d’ovocytes
- Maternité de Lesparre-Médoc
- Accès aux soins dans la Sarthe
- Accès aux soins dans l’Indre
- Accès aux soins dans la Sarthe
- Profession d’infirmier
- Trafic transmanche
- CDD multi-remplacement
- Relance industrielle à Forbach
- Politique industrielle
- Sauvegarde de l’industrie française
- Métro transfrontalier Nice-Vintimille
- Liaisons ferroviaires franco-suisses
- Fonds d’investissement pour les territoires
- Enfouissement des lignes à haute tension à Rungis
- Assurance des manadiers
- Prise en compte de la maîtrise des langues maternelles pour l’obtention du diplôme national du brevet
- Éducation prioritaire
- Université de Corse
- Pass’sport
- Archéologie préventive
- Accueil des étrangers dans les préfectures
- Lutte contre la méthamphétamine en Polynésie française
- Effectifs de la police nationale à Nice
- Laïcité
- Personnes sans abri à Rennes
- Implantation d’un établissement pénitentiaire en Côte-d’Or
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Article 14 (suite)
- M. Nicolas Bonnet
- M. Hubert Ott
- M. Emmanuel Fernandes
- Mme Brigitte Klinkert
- M. Charles de Courson
- M. Inaki Echaniz
- M. Patrick Hetzel
- Amendement no 4043
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Sous-amendement no 4044
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1786 et 2964, 2965
- Après l’article 14
- Article 15
- Après l’article 15
- Amendement no 2124
- Article 16
- Amendements nos 1126, 779 et 2967, 2968, 2969
- Après l’article 16
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 16 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 17
- Amendements nos 2970, 2971 et 2952
- Article 18
- M. Nicolas Bonnet
- Amendements nos 2708, 1477 et 2711
- Rappel au règlement
- Article 18 (suite)
- Amendements nos 3142, 3650, 3136, 1457 et 2972, 2973, 2974, 2975
- Rappel au règlement
- Article 18 (suite)
- Article 19
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 1223, 1507, 2186, 2698, 2953, 3141, 3433, 3713 et 3757
- Après l’article 19
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 (suite)
- Article 20
- Mme Pascale Got
- Amendements nos 135, deuxième rectification et 3689 rectifié
- Sous-amendement no 4033
- Amendements nos 360, 407, 1608, 2344 et 1931
- Après l’article 20
- Rappels au règlement
- Après l’article 20 (suite)
- Article 14 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- M. Corentin Le Fur
- Mme Lisa Belluco
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 104, 1374, 1070, 1199, 1750, 3266, 3627 et 644
- Sous-amendement no 3920
- Amendements nos 69, 591, 866, 1793, 2673, 2939 et 1340
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 52, 1072, 3416, 3628, 1343, 55, 3418, 1058, 3525, 1375, 3629, 3524, 271 et 379
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 57, 856, 464, 1297, 1595, 1916, 2309, 2724, 583 rectifié, 1081, 1501, 1923, 2062, 3098, 202, 22, 29, 116, 120, 212, 223, 277, 597, 664, 699, 709, 712, 845, 978, 1103, 1397, 1421, 1557, 1647, 1926, 2077, 2246, 2265, 2304, 2399, 3353, 3384, 3574, 3579, 3609, 3630, 13 rectifié, 195, 246, 676, 1021, 1240, 2118, 2744 et 2682 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Amendement no 2137
- Rappels au règlement
- Article 5 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haut-Rhin (1re circonscription)
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