• Compte rendu de la deuxième séance du samedi 26 octobre 2024

  (21^e)

  • Partager le compte rendu
  • Télécharger le PDF

  partager

  • Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
  • 1. Projet de loi de finances pour 2025
    • Première partie (suite)
      • Article 9
        • Amendement n^o 305
        • M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
        • Amendements n^os 628, 629, 631 et 3701
      • Après l’article 9
        • Amendement n^o 3086
      • Article 10
        • M. Anthony Boulogne
        • Amendements n^os 1199, 1449 et 3090
        • M. Philippe Brun, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements n^os 3665, 3666, 1154, 564, 1318, 1902, 3481, 787, 2935, 2564, 1320, 1484, 1485, 270, 723, 1198, 3281, 3568, 786 et 3523
      • Après l’article 10
        • Amendements n^os 443, 2635, 1477, 454, 3668, 114, 118, 545 et 940
        • M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendement n^o 941
        • Sous-amendement n^o 3754
        • Amendement n^o 2268
      • Rappels au règlement
        • M. Jean-Philippe Tanguy
        • Mme la présidente
        • Mme Mathilde Panot
        • Mme la présidente
      • Suspension et reprise de la séance
      • Après l’article 10 (suite)
        • Amendements n^os 1245, 1806, 2185, 3180, 1305, 1823, 2554, 3329, 1202, 2553, 2261, 3144, 3151, 3577, 972, 1735, 2837, 3003, 1755, 1168, 2936, 912, 914, 915, 917, 2249, 3149, 3004, 486, 2192, 964, 2193, 2990, 1473, 1962, 766, 962, 984, 1903 et 3479
      • Rappel au règlement
        • M. Jean-Philippe Tanguy
      • Après l’article 10 (suite)
        • Amendements n^os 115, 1201, 3258, 2666, 2939, 1447, 3432, 1273, 2544, 487, 2046, 2265, 2555, 1826, 2186, 1828, 2263, 3283, 2195, 2197, 1832, 918, 1754, 3412, 77, 324, 2973, 2251, 954, 2257, 3219, 3176, 310, 2225, 2691, 2259, 565, 966, 1276, 1548, 2078, 2206, 99, 542, 2997, 3029, 544, 488, 965, 3007, 1824, 280, 2267, 229, 685, 1069, 1339, 1398, 3263 et 3655
        • Sous-amendement n^o 3706
  • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

  Sommaire détaillé

  • Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
  • 1. Projet de loi de finances pour 2025
    • Première partie (suite)
      • Article 9
        • Amendement n^o 305
        • M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
        • Amendements n^os 628, 629, 631 et 3701
      • Après l’article 9
        • Amendement n^o 3086
      • Article 10
        • M. Anthony Boulogne
        • Amendements n^os 1199, 1449 et 3090
        • M. Philippe Brun, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements n^os 3665, 3666, 1154, 564, 1318, 1902, 3481, 787, 2935, 2564, 1320, 1484, 1485, 270, 723, 1198, 3281, 3568, 786 et 3523
      • Après l’article 10
        • Amendements n^os 443, 2635, 1477, 454, 3668, 114, 118, 545 et 940
        • M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendement n^o 941
        • Sous-amendement n^o 3754
        • Amendement n^o 2268
      • Rappels au règlement
        • M. Jean-Philippe Tanguy
        • Mme la présidente
        • Mme Mathilde Panot
        • Mme la présidente
      • Suspension et reprise de la séance
      • Après l’article 10 (suite)
        • Amendements n^os 1245, 1806, 2185, 3180, 1305, 1823, 2554, 3329, 1202, 2553, 2261, 3144, 3151, 3577, 972, 1735, 2837, 3003, 1755, 1168, 2936, 912, 914, 915, 917, 2249, 3149, 3004, 486, 2192, 964, 2193, 2990, 1473, 1962, 766, 962, 984, 1903 et 3479
      • Rappel au règlement
        • M. Jean-Philippe Tanguy
      • Après l’article 10 (suite)
        • Amendements n^os 115, 1201, 3258, 2666, 2939, 1447, 3432, 1273, 2544, 487, 2046, 2265, 2555, 1826, 2186, 1828, 2263, 3283, 2195, 2197, 1832, 918, 1754, 3412, 77, 324, 2973, 2251, 954, 2257, 3219, 3176, 310, 2225, 2691, 2259, 565, 966, 1276, 1548, 2078, 2206, 99, 542, 2997, 3029, 544, 488, 965, 3007, 1824, 280, 2267, 229, 685, 1069, 1339, 1398, 3263 et 3655
        • Sous-amendement n^o 3706
  • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

  Voir le compte rendu
• Compte rendu de la troisième séance du vendredi 25 octobre 2024

  (19^e)

  • Partager le compte rendu
  • Télécharger le PDF

  partager

  • Présidence de M. Xavier Breton
  • 1. Projet de loi de finances pour 2025
    • Première partie (suite)
      • Article 11 (appelé par priorité - suite)
        • Amendements n^os 56, 101, 1550, 2098 et 3535
        • M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
        • M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements n^os 3250, 1791, 2679, 489 rectifié, 1709 rectifié, 2528 rectifié, 3376 rectifié, 1551, 3553, 104 et 2099
      • Suspension et reprise de la séance
        • Amendements n^os 3704 rectifié, 2277, 2279, 2273, 2275, 2100, 2770, 106, 1553, 3141, 630 et 2102
      • Rappels au règlement
        • Mme Mathilde Panot
        • M. Emmanuel Grégoire
      • Article 11 (appelé par priorité - suite)
      • Suspension et reprise de la séance
        • Amendement n^o 2101
      • Rappel au règlement
        • Mme Cyrielle Chatelain
      • Article 11 (appelé par priorité - suite)
        • Amendements n^os 3142, 1602 et 3694
  • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

  Sommaire détaillé

  • Présidence de M. Xavier Breton
  • 1. Projet de loi de finances pour 2025
    • Première partie (suite)
      • Article 11 (appelé par priorité - suite)
        • Amendements n^os 56, 101, 1550, 2098 et 3535
        • M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
        • M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements n^os 3250, 1791, 2679, 489 rectifié, 1709 rectifié, 2528 rectifié, 3376 rectifié, 1551, 3553, 104 et 2099
      • Suspension et reprise de la séance
        • Amendements n^os 3704 rectifié, 2277, 2279, 2273, 2275, 2100, 2770, 106, 1553, 3141, 630 et 2102
      • Rappels au règlement
        • Mme Mathilde Panot
        • M. Emmanuel Grégoire
      • Article 11 (appelé par priorité - suite)
      • Suspension et reprise de la séance
        • Amendement n^o 2101
      • Rappel au règlement
        • Mme Cyrielle Chatelain
      • Article 11 (appelé par priorité - suite)
        • Amendements n^os 3142, 1602 et 3694
  • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

  Voir le compte rendu