M. Maurice Briand

Socialiste

Côtes-d'Armor (4^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 13 octobre 1992 au 1er avril 1993
      - Du 8 mai 1992 au 7 octobre 1992
      - Du 5 avril 1991 au 4 mai 1992
      - Du 23 juin 1988 au 27 mars 1991
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 28 mars 1991 au 4 avril 1991
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'évolution des professions judiciaires à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de l'Équateur
      - Du 29 juin 1989 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France République de l'Équateur
      - Du 29 juin 1989 au 1er avril 1993
    - France Irlande
      - Du 20 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Cuba
      - Du 27 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République portugaise
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
      - Du 18 novembre 1988 au 1er avril 1993

M. Maurice Briand

Fonctions (archives)