M. François Brottes

Socialiste, républicain et citoyen

Isère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 août 2015 (14^e législature)

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26 décembre 2006

Question écrite n° 114920 de M. François Brottes

Rubrique : formation professionnelle

Titre : stagiaires

Réponse publiée le 24 avril 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114907 de M. François Brottes

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 17 avril 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114906 de M. François Brottes

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114760 de M. François Brottes

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114759 de M. François Brottes

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113483 de M. François Brottes

Rubrique : sports

Titre : fédérations

Réponse publiée le 6 mars 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113482 de M. François Brottes

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Question sans réponse
30 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 3065 de M. François Brottes

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question posée en séance
23 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 3035 de M. François Brottes

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Question posée en séance
7 novembre 2006

Question écrite n° 109438 de M. François Brottes

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 9 janvier 2007

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M. François Brottes

Questions posées (archives)