M. Sylvain Berrios

Horizons & Indépendants Apparenté au groupe

Val-de-Marne (1^re circonscription) | Mandat en cours

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9 juin 2015

Question écrite n° 81109 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : justice

Titre : procédures

Question sans réponse
9 juin 2015

Question écrite n° 81108 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : justice

Titre : procédure

Réponse publiée le 5 avril 2016
9 juin 2015

Question écrite n° 81005 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 25 août 2015
26 mai 2015

Question écrite n° 80248 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers

Réponse publiée le 1er novembre 2016
26 mai 2015

Question écrite n° 80224 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant

Réponse publiée le 17 novembre 2015
12 mai 2015

Question écrite n° 79492 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : ordre public

Titre : sécurité

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 mai 2015

Question au Gouvernement n° 2841 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : communes

Question posée en séance
7 avril 2015

Question écrite n° 77681 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : compétences

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 mars 2015

Question écrite n° 76590 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : ordre public

Titre : sécurité

Réponse publiée le 28 juillet 2015
24 mars 2015

Question écrite n° 76281 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : livrets d'épargne

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Sylvain Berrios

Questions posées (archives)