• 25 avril 2006

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  Question écrite n° 92801 de M. François Calvet

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 25 avril 2006

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  Question écrite n° 92789 de M. François Calvet

  Rubrique : handicapés

  Titre : ESAT

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91594 de M. François Calvet

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : concours

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88681 de M. François Calvet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question sans réponse
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88447 de M. François Calvet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88143 de M. François Calvet

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88142 de M. François Calvet

  Rubrique : santé

  Titre : sclérose latérale amyotrophique

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87443 de M. François Calvet

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85189 de M. François Calvet

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service

  Question sans réponse
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85186 de M. François Calvet

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 19 décembre 2006