M. François Calvet

Union pour un Mouvement Populaire

Pyrénées-Orientales (3^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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7 décembre 2004

Question écrite n° 52664 de M. François Calvet

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52481 de M. François Calvet

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TER

Réponse publiée le 12 avril 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52369 de M. François Calvet

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 1er mars 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52368 de M. François Calvet

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 1er mars 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52146 de M. François Calvet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : création

Réponse publiée le 15 février 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52145 de M. François Calvet

Rubrique : transports aériens

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 15 mars 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51221 de M. François Calvet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 11 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51220 de M. François Calvet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Question sans réponse
9 novembre 2004

Question écrite n° 50795 de M. François Calvet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 11 janvier 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50631 de M. François Calvet

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce de détail

Réponse publiée le 25 janvier 2005

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M. François Calvet

Questions posées (archives)