-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Inégalités sociales
- Plan « Action cœur de ville »
- Déficit des hôpitaux publics
- Paquet « solidarité climatique »
- Situation en Syrie
- Plan numérique
- Situation de l’hôpital public
- Limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Péremption des denrées de l’aide alimentaire
- Vallourec
- Devoir de mémoire relatif à l’esclavage
- Formation professionnelle des détenus
- Société ardennaise industrielle
- Protection des civils lors des conflits armés
- Extrême droite en Autriche
- 2. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Présentation
- Mme Laura Flessel, ministre des sports
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Mme Aude Amadou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Patrice Anato, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 4, 54 rectifié et 113 rectifié
- Article 1er
- Article 2
- Mme Géraldine Bannier
- Amendements nos 105, 114 et 115
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Grégory Galbadon
- M. Raphaël Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Géraldine Bannier
- M. Éric Diard
- Amendements nos 40, 59, 60, 5, 41, 55, 36, 45, 2, 6, 107, 108 et 7
- Article 4
- M. Grégory Galbadon
- M. Raphaël Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Ludovic Pajot
- M. Philippe Folliot
- M. Éric Diard
- Amendements nos 22, 61, 62, 8, 23, 56, 30, 43 et 116
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences éducatives ordinaires
- Pratique des institutions républicaines
- Sécurité numérique
- Politique du patrimoine
- Protection sociale des étudiants
- Mode de scrutin des élections législatives
- Situation politique au Liban
- Politique du logement
- Politique industrielle
- Traite des migrants en Libye
- Sommet social européen de Göteborg
- Relations entre services de renseignement
- Situation des Rohingyas en Birmanie
- Remboursement de dépenses de santé
- Délocalisations d’emplois au sein du groupe Engie
- 2. Prestation de serment d’une juge titulaire de la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no335
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
- Amendements nos247, 107, 8, 133, 9, 10, 11, 381, 382, 383 (sous-amendements), 131, 132 rectifié, 121, 130, 266 rectifié, 327, 230, 134, 337, 12, 135, 87, 136, 97, 137, 293, 138, 294, 153, 267 rectifié et 14
- Après l’article 2
- Amendements nos 297 rectifié et 154
- Avant l’article 3
- Amendement no 304
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Article 3
- M. Pierre Dharréville
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 80, 94, 126 et 300
- Article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 159
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique du logement
- Fonction publique
- Glyphosate
- Couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile
- Fonction publique
- Périmètre du Grand Paris
- Fiscalité applicable aux retraités vivant en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Réhabilitation de l’étang de Berre
- Aéroport de Notre-Dame-des-Landes
- Projet de réforme de la carte judiciaire
- Manifestation des fonctionnaires
- Refondation de l’Europe
- Couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile
- Transformation de l’opération Sentinelle
- Tour de France de l’égalité
- 2. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur l’avenir de l’Union européenne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Présidence de M. Sacha Houlié
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Sophie Auconie
- Mme Marietta Karamanli
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. André Chassaigne
- Mme Nicole Trisse
- Mme Constance Le Grip
- M. Olivier Becht
- Mme Valérie Gomez-Bassac
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Michel Castellani
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Carole Grandjean
- M. Alexandre Freschi
- Mme Christine Hennion
- M. Thierry Michels
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Ludovic Mendes
- Présidence de M. Hugues Renson
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (16e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)