-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Plein emploi
- Présentation
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Yannick Monnet
- M. Arthur Delaporte
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Philippe Juvin
- Mme Farida Amrani
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Mme Aurore Bergé, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Coût de l’énergie
- Occupation illicite de terrains
- Indépendance de la presse
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Situation en Russie
- Port du hijab sur les terrains de football
- Fermeture nocturne des services d’urgence
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Réforme du service public de l’emploi
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Gers
- Passage de la flamme olympique dans les territoires
- Parcoursup
- Recrutement des professeurs
- Projet de TotalEnergies en Afrique
- Sécurité en Avignon
- Décarbonation des sites industriels
- Droits des enfants
- Décès d’un jeune conducteur lors d’un contrôle routier
- Télétravail transfrontalier
- Retraités de la fonction publique outre-mer
- Annulation de l’agrément de l’association Anticor
- Accès aux soins
- Accessibilité des commerces et des services publics pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Réouverture de la pharmacie de Cremeaux
- 4. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 138 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendements nos 155 et 399
- Sous-amendements nos 409, 410, 411, 421 et 412, 416, 413, 419, 418, 414, 420
- Article 4
- M. Frédéric Cabrolier
- M. François Ruffin
- Amendement no 119
- Après l’article 4
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Article 5
- M. Frédéric Cabrolier
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 15, 124 et 156
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Sous-amendement no 429
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5
- Article 6
- Mme Félicie Gérard
- M. Frédéric Cabrolier
- Mme Marianne Maximi
- Amendements nos 248 et 255
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 228
- Article 1er
- M. Victor Catteau
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Dino Cinieri
- Amendements nos 1, 90 et 279
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 161 rectifié, 13, 20, 162 et 372
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendement no 323
- Sous-amendement no 790
- Mme Nadia Hai, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 324 et 306
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendement no 333
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Amendement no 256
- Article 8
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Relations entre la France et l’Algérie
- Aménagement du territoire de la Guyane
- Plan France ruralités
- Manifestations contre le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Atteintes à la laïcité à l’école
- Tremblement de terre dans l’Ouest
- Manifestations contre le projet ferroviaire Lyon-Turin
- Accès aux soins
- Plan d’économies budgétaires
- Relocalisation de la production de médicaments
- Naufrage en Méditerranée
- Projet ferroviaire Lyon-Turin
- Situation financière des Ehpad
- Pouvoir d’achat
- Droits des personnes en situation de handicap
- Plan France ruralités
- Situation de l’hôpital
- Situation du fret ferroviaire
- Rapport annuel du Conseil d’orientation des retraites
- Crise du logement à La Réunion
- Mise en œuvre des mesures annoncées à VivaTech
- Avenir des institutions
- Attaques de loups
- Plan France ruralités
- Fin des tarifs réglementés du gaz
- Diffusion télévisée des matchs de la Coupe du monde de football féminin
- Politique ultramarine du Gouvernement
- Logements accessibles aux personnes en situation de handicap
- 2. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- Présentation
- Discussion générale
- M. William Martinet
- M. Lionel Tivoli
- M. Romain Daubié
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Luc Lamirault
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Annaïg Le Meur
- M. Pierre Dharréville
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Thomas Cazenave, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- M. Dino Cinieri
- M. Philippe Lottiaux
- M. William Martinet
- Amendements nos 16, 24, 17, 18, 28, 39, 40 et 27
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Titre
- Amendement no 8
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendement no 746
- M. Frédéric Valletoux, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- Amendements nos 145, 936, 676, 743, 949 et 700
- Après l’article 6
- Article 6 bis
- Article 6 ter
- Amendement no 775
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 1122
- Article 9
- Amendement no 402
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Amendements nos 398, 542, 813, 897, 387, 779, 810, 389, 390, 394, 396, 397, 14, 392, 399, 537, 798, 400, 818, 401 , 55, 718, 318, 571, 915, 916, 917, 1057 et 1062, 1068
- Article 10
- M. Matthieu Marchio
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 48, 543, 1059, 758, 1025, 321, 1013, 329, 1038 et 448, 354, 404, 403, 408
- Article 10 bis
- Amendements nos 708, 709, 711 et 395
- Après l’article 10 bis
- Amendements nos 579, 363, 27, 129, 361, 28, 130, 369, 849, 1011, 1012, 544, 950, 163, 837, 951, 242, 845, 905, 906, 1103, 211, 117, 461, 416, 568, 939, 940, 941, 1099, 570, 901, 902, 903, 1101, 112, 116, 874, 844, 109, 575, 499, 843, 842, 738, 838, 761, 1005, 1111, 839, 924, 835, 836, 513, 78, 755, 511, 987, 840, 862, 1001, 526, 846, 847, 54, 56, 1094, 446, 478, 1010, 996 et 1003, 1048
- Article 11
- Amendement no 1186
- Article 6 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 quinquies (suite)
- Après l’article 2 quinquies
- Amendement no 471
- Article 2 sexies
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 sexies
- Amendement no 77
- Article 2 septies
- M. Yannick Neuder
- Amendements nos 871 et 1031
- Article 2 octies
- M. Thibault Bazin
- M. Jérémie Patrier-Leitus
- Amendements nos 1071, 670 et 1073
- Article 2 nonies
- Amendement no 1002
- Article 2 decies
- Amendements nos 261 deuxième rectification et 489
- Article 2 undecies
- Amendement no 527
- Sous-amendement no 1133
- Amendement no 628, 626, 638
- Article 2 duodecies
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 113, 1019 rectifié, 1045 et 1081
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Timothée Houssin
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 1148, 1151, 1152, 1153, 534, 533, 994, 38 et 532
- Article 5 bis
- Après l’article 5 bis
- Article 6
- M. Maxime Laisney
- Amendement no 696
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (13e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)