-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2565
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 3599, 1167, 1730, 2050, 2049, 2316, 788, 3592, 3424, 3632, 3209, 2448, 1777, 3301, 2096, 1873, 1308, 2613, 3157, 3167, 785 et 3590
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1772, 3600, 1729, 556, 3593 et 3527
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2954
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Débat d’orientation et de programmation des finances publiques
- Mme la présidente
- M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- Mme Estelle Mercier (SOC)
- M. Philippe Juvin (DR)
- Mme Christine Arrighi (EcoS)
- Mme Sophie Mette (Dem)
- M. François Jolivet (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- M. Antoine Armand, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Débat sur la dette
- M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Kévin Mauvieux, rapporteur spécial
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Hadrien Clouet, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Woerth (EPR)
- M. René Pilato (LFI-NFP)
- M. Jacques Oberti (SOC)
- Mme Marie-Christine Dalloz (DR)
- Mme Christine Arrighi (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- Mme Claire Marais-Beuil (RN)
- M. Antoine Armand, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance