-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Protection et souveraineté agricoles
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 162
- M. Julien Dive, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 137, 644, 822, 842, 1987, 1606, 455, 607, 923, 159, 1886, 798, 809, 988, 1572, 589, 1738, 2085, 1003, 422, 641, 642 et 1175
- Après l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Marie Pochon
- M. Éric Martineau
- Mme Florence Goulet
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Dominique Potier
- Mme Stella Dupont
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Mme Annie Genevard, ministre
- Amendements nos 1666
- Sous-amendements nos 2359 et 2295
- Amendements nos 139, 140 et 1698
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Protection et souveraineté agricoles
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Benoît Biteau
- M. Eddy Casterman
- Mme Aurélie Trouvé
- Mme Mélanie Thomin
- Mme Annie Genevard, ministre
- Amendements nos 1735, 820, 1579, 1429, 345, 859, 776, 489, 1164, 1465 rectifié, 1590, 819, 922, 1986, 155, 1393, 1507, 1394, 290, 291, 1049, 156, 452, 749, 1294, 2133, 750 et 157
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 492, 778, 1395, 779, 2205, 1161, 1552, 1430, 1530, 501 et 860
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage au sergent Bin Chen et au caporal-chef Axel Delplanque
- 2. Questions au gouvernement
- Rave-party dans le Cher
- Prix des carburants
- Prix des carburants
- Ademe
- Rave-party dans le Cher
- 1er mai
- Cybersécurité
- État écologique de l’eau
- Prix des carburants
- Prix des carburants
- Rave-party dans le Cher
- Crédits budgétaires pour la Polynésie
- Sucreries de La Réunion
- Accès aux soins
- Politique agricole commune
- Lancement de la stratégie « jeunes »
- Surpopulation carcérale
- 3. Sécurité, rétention administrative et la prévention des risques d’attentat
- 4. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Mathilde Feld
- Mme Nathalie Colin-Oesterlé (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Antoine Valentin (UDR)
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- Mme Annie Vidal (EPR)
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- M. Peio Dufau (SOC)
- M. Thibault Bazin (DR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (EcoS)
- Mme Blandine Brocard (Dem)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendements nos 1, 2, 5, 4 rectifié, 3
- Vote sur l’ensemble
- 5. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 587
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 613 et 633
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 91
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 647
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 371
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 362
- Sous-amendement no 765
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 376, 377, 582 et 542
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 625, 379, 546, 752 et 527
- Sous-amendement no 755
- Amendements nos 380, 668, 285, 669, 666 et 55
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 89 rectifié, 90, 108, 148, 115, 97, 120, 375, 117, 118 rectifié, 122 et 144
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 283, 390, 676, 749 rectifié et 579 rectifié
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Politique du logement
- Mme Valérie Létard (LIOT)
- M. Boris Tavernier (EcoS)
- M. Frédéric Falcon (RN)
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi (LFI-NFP)
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Philippe Gosselin (DR)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Michel Criaud (HOR)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Christian Girard (RN)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Jean-Philippe Nilor (LFI-NFP)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Belkhir Belhaddad (SOC)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Lionel Duparay (DR)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- Mme Eva Sas (EcoS)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Benoît Blanchard (HOR)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- 2. Quelle politique de développement et de financement des modes d’accueil de la petite enfance ?
- M. Thibault Bazin (DR)
- Mme Danielle Simonnet (EcoS)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NFP)
- Mme Céline Hervieu (SOC)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée
- Mme Béatrice Roullaud (RN)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée
- Mme Graziella Melchior (EPR)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NFP)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Racisme envers les nouveaux élus
- Hausse des prix à Mayotte
- Suppression de postes d’enseignants
- Crise agricole
- Violences dans le secteur périscolaire
- Propos racistes à l’encontre de Bally Bagayoko
- Prix du carburant
- Protection de l’enfance
- Suppression de postes d’enseignants
- Filière de la pêche
- Suppression de postes d’enseignants
- Situation à Cuba
- Sécurité du quotidien
- Racisme envers les nouveaux élus
- Dotations de l’État aux collectivités locales
- Violences lors des élections municipales
- Exposition au cadmium
- Politique du logement
- 2. Convention France-Italie sur l’entretien de la ligne Coni-Breil-Vintimille
- 3. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 9 duodecies
- Article 9 terdecies
- M. Louis Boyard
- Amendement no 494
- Article 9 quaterdecies
- M. Louis Boyard
- Amendement no 472
- Article 10
- Article 10 bis
- M. Louis Boyard
- Amendement no 858
- Rappel au règlement
- Article 10 bis (suite)
- Amendement no 320
- Article 10 ter
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 859, 860 et 1085
- Article 10 quater A
- Mme Élisa Martin
- Amendements nos 863, 864
- Article 10 quater
- M. Louis Boyard
- Mme Sandrine Runel
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 609
- Article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 bis
- Après l’article 11 bis
- Article 12
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 12 (suite)
- Après l’article 12
- Article 12 bis A
- Mme Élisa Martin
- Amendements nos 29, 48, 395 et 900
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 1073 rectifié et 1076
- Sous-amendements nos 1165, 1166, 1167 et 1168
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12 bis A
- Article 12 bis B
- Après l’article 12 bis B
- Article 12 bis C
- M. Louis Boyard
- Amendements nos 49, 391 et 872
- Sous-amendement no 1187 (deuxième rectification)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 bis C
- Amendements nos 149 rectifié, 174 rectifié, 197 rectifié et 254 rectifié
- Article 12 bis
- Après l’article 12 bis
- Amendement no 240
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 bis (suite)
- Article 12 ter
- Mme Élisa Martin
- Amendements nos 611, 895 et 873 rectifié
- Sous-amendement no 1082
- Après l’article 12 ter
- Amendements nos 1014, 1015
- Article 12 quater
- Article 12 quinquies
- Amendement no 874
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Lionel Jospin
- 2. Questions au gouvernement
- Prix de l’énergie
- Situation au Moyen-Orient
- Prix des carburants
- Situation au Moyen-Orient
- Prix de l’énergie
- Projet de loi sur la protection de l’enfance
- Dispositif Asalée
- Prix de l’énergie
- Prix des carburants
- Prix des carburants
- Projet de loi sur la protection de l’enfance
- Prix de l’énergie
- Situation du groupe Ziegler en France
- Situation au Proche et au Moyen-Orient
- Prix de l’énergie
- Industrie d’armement
- Augmentation des charges dans le secteur agricole
- 3. Quelle stratégie de l’État face à la dépendance française aux matériaux critiques et stratégiques ?
- M. Charles Fournier, rapporteur
- M. Karim Benbrahim, rapporteur
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure
- Mme Lisa Belluco (EcoS)
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- Mme Agnès Pannier-Runacher (EPR)
- Mme Élisa Martin (LFI-NFP)
- M. Julien Gokel (SOC)
- M. Patrick Hetzel (DR)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie
- Mme Catherine Hervieu (EcoS)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- Mme Isabelle Rauch (HOR)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- M. Anthony Boulogne (RN)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- Mme Olga Givernet (EPR)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NFP)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- Mme Anne Stambach-Terrenoir (LFI-NFP)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- M. Julien Gokel (SOC)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- M. Pierre Cordier (DR)
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- M. Charles Fournier, rapporteur
- M. Karim Benbrahim, rapporteur
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure
- M. Sébastien Martin, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Questions orales sans débat
- Captages d’eau potable à Orléans
- Viticulture
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Accès aux soins dans les territoires ruraux
- Syndrome d’Angelman
- Hôpital de Denain
- Taxis dans les territoires ruraux
- Centre de la main d’Angers
- Psychiatrie publique
- Ehpad privés
- Contrat d’engagement de service public
- Hôpital Nord Franche-Comté
- Autisme
- Cinémas de proximité
- Accidents du travail
- Don d’organes
- Pêche artisanale dans la Manche
- Ressources financières des communes
- Finances locales
- Indemnité de résidence spécifique pour les fonctionnaires alsaciens
- Taxe sur les petits colis
- Directive européenne NIS 2
- Commerce de proximité
- Projet éolien offshore Pennavel
- Délais de paiement des factures publiques
- TGV entre Strasbourg et Marseille
- Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Transport ferroviaire dans l’Indre
- Conditions de délivrance des titres de séjour
- Nuisances des épiceries de nuit
- Protection de l’enfance
- Accès à la fonction publique des résidents ultramarins
- Forfaits d’externat
- Manque d’enseignants en Seine-Saint-Denis
- Fermeture de classes dans l’Yonne
- Pôles d’appui à la scolarité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Limites actuelles et perspectives d’améliorations du système d’orientation post-bac
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Frantz Gumbs (Dem)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- Mme Anne Sicard (RN)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Jordan Guitton (RN)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- Mme Sandrine Lalanne (EPR)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- Mme Sandrine Lalanne (EPR)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Romain Eskenazi (SOC)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Laurent Croizier (Dem)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Lionel Vuibert (NI)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt de deux motions de censure
- 2. Élection d’une députée
- 3. Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux
- Présentation
- Mme Laure Miller, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale
- Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique
- M. Alexandre Portier, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- M. Louis Boyard
- M. Édouard Geffray, ministre
- Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée
- Mme Laure Miller, rapporteure
- M. Thierry Perez (RN)
- Mme Anne Genetet (EPR)
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NFP)
- M. Thierry Sother (SOC)
- Mme Virginie Duby-Muller (DR)
- Mme Lisa Belluco (EcoS)
- M. Erwan Balanant (Dem)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance