-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Natalité et démographie
- Article 13 de la loi de financement de la sécurité sociale
- Refus d’obtempérer
- Embargo américain sur Cuba
- Politique environnementale
- Lait infantile contaminé
- Journée mondiale de lutte contre le cancer
- Proposition de CDI jeunes
- Loi-cadre sur les transports
- Secteur de la montagne
- Racisme anti-asiatique
- 2. Préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie
- Présentation
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- Mme Constance Le Grip
- M. Arnaud Saint-Martin
- M. Laurent Mazaury
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Marie Pochon
- M. Hubert Ott
- M. Bertrand Bouyx
- M. Thierry Sother
- M. Emmanuel Maurel
- M. Matthieu Bloch
- M. Alexis Jolly
- Discussion des articles
- Vote sur l’article unique
- Présentation
- 3. Rejet du projet d’accord sur les droits de douane et le commerce entre l’Union européenne et les États-Unis
- 4. Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Soutien au journaliste Christophe Gleizes
- 2. Questions au gouvernement
- Cession de LMB Aerospace
- Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et climat
- Moratoire sur le développement des énergies renouvelables
- Cession de LMB Aerospace
- Insécurité
- Contrôle de l’identité pour accéder aux réseaux sociaux
- Détention de Christophe Gleizes
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Financement des structures de santé participatives
- Cession de LMB Aerospace
- Insécurité à Marseille
- Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles
- Amélioration du régime de retraite des sapeurs-pompiers
- Situation de l’entreprise Black Star
- Vente de Biogaran
- Jeux olympiques et paralympiques d’hiver
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 4. Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan
- 5. Financement de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Autoroute A46
- Para-escrime
- Protection des Français détenus à l’étranger
- Congés pour raison de santé des agents de l’État dans les outre-mer
- Crise du logement dans les villes moyennes
- Zéro artificialisation nette
- Exposition à l’amiante sur des sites industriels
- Microcrèches
- Parcours d’accès spécifique santé à Bourges
- Fonds d’indemnisation des victimes de pesticides
- Soins hospitaliers dans le Lot-et-Garonne
- Filière française de la prothèse dentaire
- Soins orthophoniques
- Mortalité périnatale
- Droit aux indemnités journalières des malades atteints de mucoviscidose
- Réseau France Santé
- Autoroute A69
- Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Vilaine
- Brigade de gendarmerie de Pélissanne
- Vol de pièces automobiles à Marseille
- Sécurité à Autun
- Coopération entre la France et la Belgique en matière de sécurité
- Sécurité maritime
- Commissariat de Châlons-en-Champagne
- Rassemblement Vie et Lumière à Nevoy
- Services des étrangers dans les préfectures
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Tribunal pour enfants d’Alès
- Abbaye de Clairvaux
- Politique agricole commune 2028-2034
- Société d’économie mixte de la Chambière à Bourg-en-Bresse
- Viticulture
- Plan « collèges en difficulté »
- Fermeture du lycée François-Rabelais à Paris
- Accompagnants des élèves en situation de handicap en Haute-Garonne
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Financement de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine
- 2. Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense
- M. Vincent Caure, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- M. Damien Girard, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Vote sur l’article unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Lait infantile contaminé
- Natalité et place de l’enfant dans la société
- Financement des universités
- Travail le 1er mai
- Fermeture de l’usine Bosch de Moulins-Yzeure
- Mariage des étrangers sous OQTF
- Mpox
- Recours au CPF pour financer le permis de conduire
- Coupe du monde et géopolitique
- Fermeture du BTS Europlastics et composites de Decazeville
- HME Brass France
- 2. Traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales
- 3. Modernisation de la gestion du patrimoine immobilier de l’État
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendements nos 7, 8, 22, 58, 16, 26, 17 et 25
- M. François Jolivet, suppléant M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 24, 60, 27, 46, 28, 66 rectifié, 9, 10, 38, 54, 12, 14, 50, 21, 33, 23, 30, 4 et 65
- Sous-amendement no 74
- Amendements nos 32, 56, 18, 37, 6, 43 rectifié, 20, 64, 40, 42, 41, 44, 67, 71 et 57
- Après l’article 1er
- Article 2
- Titre
- Amendement no 34
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 4. Mettre fin au devoir conjugal
- Présentation
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marie-Charlotte Garin, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Violences à Mayotte
- Lait infantile contaminé
- Zones à faibles émissions
- Inondations
- Projet de loi de finances
- Cas de mpox à La Réunion
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Lait infantile contaminé
- Discriminations dans l’accès au logement
- Interdiction de la pêche dans le golfe de Gascogne
- Discriminations dans l’accès au logement
- Artificialisation des sols
- Relations entre Capgemini et l’ICE
- École de pilotes Airways Aviation Academy
- Situation en Iran
- Agression à Nice
- Office français de la biodiversité
- 2. Motions de censure
- Mme Christine Arrighi (EcoS)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Jean-Paul Mattei (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Éric Ciotti (UDR)
- Mme Julie Delpech (EPR)
- M. Hadrien Clouet (LFI-NFP)
- Mme Océane Godard (SOC)
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Philippe Bonnecarrère (NI)
- M. Sébastien Lecornu, premier ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Pérennisation et extension de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Rassemblement des gens du voyage à Grostenquin
- Site internet Mafrance.app
- Traité international pour la protection de la haute mer
- Relations avec les États-Unis
- Projet de loi de finances pour 2026
- Relations avec les États-Unis
- Lutte contre l’occupation sans droit ni titre
- Report de l’âge de majoration des allocations familiales
- Inondations en Bretagne
- Affaire Trident
- Polytechnyl
- 2. Dépôt de deux motions de censure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Crise agricole
- Accès à l’eau potable à Mayotte
- Sans-abri
- Situation en Iran
- Traité avec le Mercosur
- Situation en Iran
- Situation en Iran
- Moyens des forces de l’ordre à Grasse
- Exemption des multinationales américaines de l’impôt minimal mondial
- Investissements dans les Ehpad
- Narcotrafic et surpopulation carcérale à La Réunion
- Santé mentale en Guadeloupe
- Conséquences de l’absence de budget
- Grève des médecins
- Dépenses de santé
- Situation en Iran
- Situation à Gaza
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 3. Projet de loi de finances pour 2026
- Présentation
- M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. Emmanuel Maurel
- M. Gérault Verny
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Paul Midy
- Mme Mathilde Feld
- Mme Estelle Mercier
- M. Nicolas Ray
- M. Tristan Lahais
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Félicie Gérard
- M. Charles de Courson
- Mme Stella Dupont
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Amendement no 1410
- Article liminaire
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Réforme de l’aide sociale à l’enfance
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Joséphine Missoffe (EPR)
- Mme Sophia Chikirou (LFI-NFP)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Florence Goulet (RN)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Florence Goulet (RN)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Mercosur
- Stratégie de la France face aux cyberattaques
- Reprise des débats sur le projet de loi de finances
- Situation internationale
- Taxe émeutes
- Épargne salariale
- Situation internationale et budget
- Tarif de l’électricité
- Réunification familiale et risque terroriste
- Contraintes pour les automobilistes
- Drame de Crans-Montana : coopération internationale franco-suisse
- 2. Avenir des missions locales
- M. Emmanuel Maurel, rapporteur
- Mme Océane Godard, rapporteure
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Catherine Ibled (EPR)
- Mme Nadège Abomangoli (LFI)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Eric Liégeon (DR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- M. Stéphane Peu (GDR)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- Mme Edwige Diaz (RN)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- Mme Edwige Diaz (RN)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NFP)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NFP)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- Mme Sophie Taillé-Polian (EcoS)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- Mme Océane Godard, rapporteure
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- M. Emmanuel Maurel, rapporteur
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance