-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Convention France-Macédoine du Nord relative à la défense
- 3. Renforcer la sécurité des professionnels de santé
- 4. Programmation pour la refondation de Mayotte
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 8
- Article 8 bis
- M. Yoann Gillet
- Amendements nos 178, 259, 383 et 578
- Article 9
- Article 11
- Article 12
- M. Yoann Gillet
- Amendement no 197
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 47
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 561
- Article 10 (précédemment réservé)
- Après l’article 10 (amendements précédemment réservés)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à deux sapeurs-pompiers et à une assistante d’éducation
- 2. Questions au gouvernement
- Surveillante poignardée par un élève
- MaPrimeRénov’
- Interception du Madleen
- Surveillante poignardée par un élève
- Statut de la Polynésie française
- CCAS
- CCAS
- Surveillante poignardée par un élève
- Interception du Madleen
- Bilan de la dissolution de l’Assemblée nationale
- MaPrimeRénov’
- Traversées clandestines de la Manche
- Augmentation des taux de TVA
- MaPrimeRénov’
- Maladies liées à l’alimentation
- MaPrimeRénov’
- Industrie automobile
- 3. Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. David Guiraud
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Matthias Renault (RN)
- M. David Amiel (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- M. Laurent Baumel (SOC)
- M. Thierry Liger (DR)
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- M. Hadrien Clouet
- M. Thibault Bazin, rapporteur général
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- Mme Stéphanie Rist (EPR)
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- Mme Sandrine Runel (SOC)
- Mme Justine Gruet (DR)
- M. Hendrik Davi (EcoS)
- M. Nicolas Turquois (Dem)
- M. François Gernigon (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- 5. Profession d’infirmier
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Abrogation de la réforme des retraites
- 2. Encadrement des loyers et amélioration de l’habitat dans les outre-mer
- 3. Versement des allocations familiales dès le premier enfant
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Droit à l’aide à mourir
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 8
- Mme Brigitte Liso, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 834, 1038, 674, 2000, 290, 633, 603, 838, 495, 845, 1597, 1426, 9, 196, 2268, 2614, 512, 1247, 1248, 1249, 751, 1246, 531 et 1437
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 535
- Article 4
- M. Serge Muller
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- M. Jérôme Guedj
- M. Patrick Hetzel
- M. Philippe Vigier
- Mme Annie Vidal, rapporteure
- Amendements nos 538 et 609
- Sous-amendement no 776
- Amendements nos 393 et 245
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- ArcelorMittal
- Soumission chimique
- Abolition du Code noir
- Lutte contre le narcotrafic
- ArcelorMittal
- Manifestation du Comité du 9-Mai
- Sommet de la coalition des volontaires à Kiev
- Menaces contre des fonctionnaires du ministère de l’environnement
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Statut de l’élu local
- Lutte contre l’islamisme
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Adaptation de la société au vieillissement
- Manifestation du Comité du 9-Mai
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Situation économique à La Réunion
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Situation à Gaza
- 2. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-François Coulomme
- M. Jean Terlier, rapporteur
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. Mathieu Lefèvre (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- Mme Colette Capdevielle (SOC)
- Mme Alexandra Martin (DR)
- Mme Sandra Regol (EcoS)
- Mme Blandine Brocard (Dem)
- M. Jean Moulliere (HOR)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Texte de la commission paritaire
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Accompagnement et soins palliatifs
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Lutte contre les déserts médicaux
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 40
- Sous-amendement no 134
- M. Guillaume Garot, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Amendement no 44
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 110
- Article 4
- Mme Claire Marais-Beuil
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 2, 46, 62, 102, 43 rectifié, 53 et 29
- Après l’article 4
- Article 5
- Titre
- Amendement no 105
- Article 2 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Lutte contre les déserts médicaux
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 56 rectifié, 68 rectifié et 84 rectifié
- Sous-amendement no 133 rectifié
- Amendement no 17
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Explosion de l’antisémitisme
- Inégalités sociales
- Lutte contre le racisme
- Situation de la sidérurgie
- Agression du rabbin d’Orléans
- Explosion de l’antisémitisme
- Justice des mineurs
- Lutte contre le narcotrafic
- Politique du gouvernement
- Enseignement privé agricole
- Politique énergétique
- Mortalité infantile
- Simplification administrative
- Endométriose
- Incarcération de Boualem Sansal
- Coopération européenne en matière d’équipements militaires
- Hébergement d’urgence
- 2. Lutte contre les fraudes aux prestations sociales
- Mme Sandra Delannoy, rapporteure
- M. Patrick Hetzel, rapporteur
- M. Patrick Hetzel (DR)
- M. Philippe Vigier (Dem)
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Jordan Guitton (RN)
- Mme Christine Le Nabour (EPR)
- Mme Zahia Hamdane (LFI-NFP)
- Mme Sandrine Runel (SOC)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
- M. Fabien Di Filippo (DR)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Antoine Vermorel-Marques (DR)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Philippe Vigier (Dem)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Romain Daubié (Dem)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Xavier Roseren (HOR)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Bernard Chaix (UDR)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- Mme Katiana Levavasseur (RN)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Jérôme Buisson (RN)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Sébastien Delogu (LFI-NFP)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NFP)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- Mme Béatrice Bellay (SOC)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Volonté de paix
- Simplification administrative
- Reprise de l’usine Sanofi d’Amilly
- Agressions de soignants
- Situation en République démocratique du Congo
- Moyens alloués à la justice
- Attitude du groupe LFI à l’Assemblée nationale
- Demandeurs d’asile syriens
- Quart d’heure lecture
- Filière photovoltaïque
- Santé auditive
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Supprimer le vote par assis et levé
- 4. Renforcement du soutien à l’Ukraine
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique (suite)
- Amendements nos 43, 52, 46, 2, 20 et 64
- Sous-amendement no 72
- Amendement no 23, 24
- Sous-amendement no 70
- Amendements nos 66 et 8
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance