-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Louis Boyard
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- M. Alexandre Portier (DR)
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Jean Moulliere (HOR)
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Céline Calvez (EPR)
- M. Raphaël Arnault (LFI-NFP)
- M. Romain Eskenazi (SOC)
- Mme Sandrine Rousseau (EcoS)
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 53
- M. Olivier Marleix, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendement no 42
- Sous-amendement no 58
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 5
- Article 2
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 6, 18, 33, 44 et 54 rectifié
- Sous-amendement no 59
- Article 2 bis
- M. Julien Limongi
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 7, 19, 34, 46 et 55 rectifié
- Article 3
- M. Jordan Guitton
- M. Antoine Léaument
- Mme Céline Hervieu
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- Amendements nos 8, 20, 35, 47, 45 et 21
- Article 3 bis
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 22, 37, 48 et 23
- Article 3 ter
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 60, 25 et 49
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 5
- Mme Béatrice Roullaud
- Amendements nos 28 et 51
- Article 6
- Article 7
- Amendement no 30
- Après l’article 7
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Céline Hervieu
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- M. Olivier Marleix, rapporteur
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NFP)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Hendrik Davi (EcoS)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Xavier Albertini (HOR)
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Matthieu Bloch (UDR)
- M. Michaël Taverne (RN)
- M. Ludovic Mendes (EPR)
- M. Ian Boucard (DR)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- M. Ugo Bernalicis
- M. Paul Christophle
- M. Ian Boucard
- M. Hendrik Davi
- Mme Anne Bergantz
- M. Xavier Albertini
- M. Paul Molac
- Mme Elsa Faucillon
- M. Matthieu Bloch
- M. Michaël Taverne
- M. Vincent Caure
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Antoine Léaument
- M. Emeric Salmon
- Mme Céline Hervieu
- Amendements nos 4, 13, 32 et 52
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
- Discussion générale (suite)
- M. François Piquemal
- M. Paul Christophle
- M. François-Xavier Ceccoli
- Mme Léa Balage El Mariky
- M. Éric Martineau
- M. Jean Moulliere
- M. Paul Molac
- Mme Soumya Bourouaha
- Mme Véronique Besse
- M. Éric Michoux, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 56
- Sous-amendements nos 148 rectifié et 189
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Amendement no 55
- Sous-amendements nos 147 rectifié et 191
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Amendement no 54
- Sous-amendements nos 149 rectifié et 192
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Sous-amendement no 141
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Article 1er B
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Simplifier l’organisation de certains scrutins et l’examen des lois organiques
- 2. Souhaits de bienvenue
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Droit de vote par correspondance des personnes détenues
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 1
- Sous-amendements nos 19 et 21
- Amendement no 2
- Sous-amendements nos 22 et 24
- Amendements nos 5 et 13
- M. Jean Moulliere, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Sous-amendements nos 25, 32, 26, 30, 31 et 29
- M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Amendements nos 9, 15
- Article 4
- Amendement no 10, 16
- Article 5
- Amendements nos 11, 17
- Article 6
- Amendements nos 12, 18
- Après l’article 6
- Amendement no 6
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang sur leur temps de travail
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Julien Odoul
- Mme Emmanuelle Hoffman
- M. Alexandre Portier
- M. Louis Boyard
- Amendements nos 52, 2 et 33
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre Henriet, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 53
- Sous-amendement nos 90, 93
- M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Amendement no 54
- Après l’article 1er
- Amendement no 37
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 2
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 10
- Rappels au règlement
- Article 1er
- Article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 20, 34 et 3
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 4 et 7
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 6
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Aboubakar Cissé
- 2. Questions au gouvernement
- Autorisation de travailler le 1er mai
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Manifestations du 1er mai
- Défense de la République
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Politique budgétaire
- Situation d’ArcelorMittal
- Situation d’Outinord
- Autorisation de travailler le 1er mai
- ArcelorMittal
- Attaque au couteau à Nantes
- Participation des prisonniers aux frais d’incarcération
- Taxe d’habitation
- Taxe d’habitation
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Politique de protection de l’enfance
- 3. Sortir la France du piège du narcotrafic - Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
- Présentation commune
- Motion de rejet préalable (proposition de loi ordinaire)
- Motion de rejet préalable (proposition de loi organique)
- Discussion générale commune
- Texte de la commission mixte paritaire (proposition de loi ordinaire)
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi organique
- 4. Débat sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme
- M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- M. Aurélien Le Coq (LFI-NFP)
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- M. Jean-Didier Berger (DR)
- Mme Eva Sas (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Éric Lombard, ministre
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
- Discussion des articles (suite)
- Article 22 (suite)
- Amendement no 394
- M. Vincent Caure, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 267, 239, 615, 659, 743, 92, 531, 838 rectifié et 845
- Sous-amendement no 1024
- Amendements nos 353, 620, 956 et 395 deuxième rectification
- Sous-amendement no 1007
- Rappel au règlement
- Article 22 (suite)
- Après l’article 22
- Amendement no 245
- Article 22 bis
- Amendement no 271
- Article 23 bis
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 280 et 542
- Après l’article 23 bis
- Amendement no 15
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 622
- Rappel au règlement
- Après l’article 23 bis (suite)
- Article 23 ter
- Amendement no 791 rectifié
- Article 23 quater
- Amendement no 281
- Après l’article 24
- Rappel au règlement
- Après l’article 24 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 24 (suite)
- Amendements nos 497, 234, 18, 455, 31, 233, 483 et 63
- Suspension et reprise de la séance
- Article 22 (suite)
- Seconde délibération
- Article 4 bis A (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 4 bis A (seconde délibération)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 15 quater
- Article 16 bis
- Article 17
- Après l’article 17
- Amendement no 695
- Article 17 bis
- Article 18
- Amendement no 515
- Article 19
- Article 20
- Après l’article 20
- Amendement no 295 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 20 bis
- Article 20 ter
- Amendement no 499
- Après l’article 20 ter
- Amendement no 774
- Article 21
- Article 21 bis
- Amendement no 503
- Article 21 ter
- Amendements nos 194, 504 et 701
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- Rappel au règlement
- Article 21 ter (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 (suite)
- Après l’article 9
- Amendements nos 288, 584 et 856 rectifié
- Sous-amendement nos 1021, 1022
- Article 10
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Antoine Léaument
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 426, 42, 427, 428, 450 et 44
- Après l’article 10
- Amendements nos 36, 291, 895 et 41
- M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Article 10 bis
- Mme Élisa Martin
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 29, 384, 430, 758, 10 et 585
- Après l’article 10 bis
- Rappels au règlement
- Après l’article 10 bis (suite)
- Amendement no 544
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 ter
- Amendement no 581
- Après l’article 10 ter
- Amendement no 932
- Article 11
- Amendement no 432
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Amendements nos 840, 849, 842, 819 rectifié et 232
- Article 11 bis
- M. Julien Gabarron
- Amendements nos 440 et 685
- Rappel au règlement
- Article 11 bis (suite)
- Article 12
- Article 12 bis
- M. Jocelyn Dessigny
- Mme Élisa Martin
- Amendements nos 443, 686, 446, 445, 444 et 687
- Article 13
- M. Guillaume Gouffier Valente
- Mme Élisa Martin
- Amendements nos 453, 689, 536, 688, 462, 458 et 843
- Après l’article 13
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 bis
- Amendements nos 482, 811 et 230 rectifié
- Article 15
- Article 15 bis A
- Après l’article 15 bis A
- Article 15 bis
- Article 15 ter
- Amendements nos 769, 785, 907, 6, 631 et 902
- Article 15 quater
- Rappel au règlement
- Article 15 quater (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (2e circonscription)
| Mandat en cours