M. Xavier Roseren

Horizons & Indépendants

Haute-Savoie (6^e circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la deuxième séance du mercredi 22 janvier 2025

(78^e)

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Présidence de M. Xavier Breton
1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Présentation (suite)
M. Mickaël Bouloux, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Philippe Gosselin, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Charles Sitzenstuhl
Discussion générale
Mme Julie Ozenne
M. Emmanuel Mandon
M. Xavier Roseren
Mme Constance de Pélichy
Mme Karine Lebon
M. Maxime Michelet
M. Timothée Houssin
Mme Sandrine Le Feur
Mme Sylvie Ferrer
M. Gérard Leseul
M. Philippe Gosselin
Discussion des articles
Article 1er
M. Charles Sitzenstuhl
Amendement n^o 124
Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
Amendements n^os 214, 213, 62, 190, 215, 13 et 168
Sous-amendement n^o 248 rectifié
Amendement n^o 14
Sous-amendement n^o 249
Amendements n^os 122, 216 rectifié et 217 rectifié
Article 2
Amendements n^os 29, 218, 30, 197, 187, 236 et 208
Article 3
Amendements n^os 219, 15 et 16
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Xavier Breton
1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Présentation (suite)
M. Mickaël Bouloux, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Philippe Gosselin, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Charles Sitzenstuhl
Discussion générale
Mme Julie Ozenne
M. Emmanuel Mandon
M. Xavier Roseren
Mme Constance de Pélichy
Mme Karine Lebon
M. Maxime Michelet
M. Timothée Houssin
Mme Sandrine Le Feur
Mme Sylvie Ferrer
M. Gérard Leseul
M. Philippe Gosselin
Discussion des articles
Article 1er
M. Charles Sitzenstuhl
Amendement n^o 124
Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
Amendements n^os 214, 213, 62, 190, 215, 13 et 168
Sous-amendement n^o 248 rectifié
Amendement n^o 14
Sous-amendement n^o 249
Amendements n^os 122, 216 rectifié et 217 rectifié
Article 2
Amendements n^os 29, 218, 30, 197, 187, 236 et 208
Article 3
Amendements n^os 219, 15 et 16
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du mercredi 23 octobre 2024

(12^e)

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Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au Gouvernement
Projet de loi de finances
M. Jean-Didier Berger
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Précarité de la jeunesse
M. Boris Tavernier
M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
M. Boris Tavernier
Guerre en Ukraine
M. Frédéric Petit
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées et des anciens combattants
Accompagnement des enfants en situation de handicap
Mme Constance de Pélichy
Mme Anne Genetet, ministre de l’éducation nationale
Gens du voyage
Mme Nathalie Colin-Oesterlé
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Sanofi
M. Édouard Bénard
M. Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l’industrie
Projet de loi de finances
M. Gérault Verny
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Ingérences étrangères
M. Marc de Fleurian
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Crise agricole
M. Christophe Marion
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
État de l’industrie française
M. Arnaud Saint-Martin
M. Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l’industrie
M. Arnaud Saint-Martin
Mesures de rétorsion chinoises sur le cognac
M. Fabrice Barusseau
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Nadège Abomangoli
2. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Après l’article 3
Amendement n^o 1891
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendement n^o 1978
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Sous-amendement n^o 3678
Amendements n^os 2908 et 3588
Rappel au règlement
M. Mathieu Lefèvre
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 2588, 1909, 2445, 142, 1910 et 3358
Suspension et reprise de la séance
Rappel au règlement
M. Jean-René Cazeneuve
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 2688, 1140, 2042, 2201, 2829, 2399, 3311, 3321, 3028, 770, 2045 et 2605
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 3659, 1536, 2095, 3503, 838, 3205, 754, 1316, 1776, 2726, 3225, 1190, 1010, 671, 59, 2956, 1920, 2313 et 688
Rappel au règlement
M. Philippe Brun
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 678 rectifié, 1786, 679 rectifié, 1794, 775 rectifié, 1459, 1837, 2611, 933, 854, 1879, 2307, 2311, 1545, 1547, 3122, 2625, 3591, 1987, 1175, 1143, 2883, 2053, 1747, 3164 et 734
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au Gouvernement
Projet de loi de finances
M. Jean-Didier Berger
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Précarité de la jeunesse
M. Boris Tavernier
M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
M. Boris Tavernier
Guerre en Ukraine
M. Frédéric Petit
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées et des anciens combattants
Accompagnement des enfants en situation de handicap
Mme Constance de Pélichy
Mme Anne Genetet, ministre de l’éducation nationale
Gens du voyage
Mme Nathalie Colin-Oesterlé
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Sanofi
M. Édouard Bénard
M. Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l’industrie
Projet de loi de finances
M. Gérault Verny
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Ingérences étrangères
M. Marc de Fleurian
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Crise agricole
M. Christophe Marion
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
État de l’industrie française
M. Arnaud Saint-Martin
M. Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l’industrie
M. Arnaud Saint-Martin
Mesures de rétorsion chinoises sur le cognac
M. Fabrice Barusseau
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Nadège Abomangoli
2. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Après l’article 3
Amendement n^o 1891
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendement n^o 1978
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Sous-amendement n^o 3678
Amendements n^os 2908 et 3588
Rappel au règlement
M. Mathieu Lefèvre
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 2588, 1909, 2445, 142, 1910 et 3358
Suspension et reprise de la séance
Rappel au règlement
M. Jean-René Cazeneuve
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 2688, 1140, 2042, 2201, 2829, 2399, 3311, 3321, 3028, 770, 2045 et 2605
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 3659, 1536, 2095, 3503, 838, 3205, 754, 1316, 1776, 2726, 3225, 1190, 1010, 671, 59, 2956, 1920, 2313 et 688
Rappel au règlement
M. Philippe Brun
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 678 rectifié, 1786, 679 rectifié, 1794, 775 rectifié, 1459, 1837, 2611, 933, 854, 1879, 2307, 2311, 1545, 1547, 3122, 2625, 3591, 1987, 1175, 1143, 2883, 2053, 1747, 3164 et 734
3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la séance du mercredi 16 octobre 2024

(7^e)

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Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Démission d’un député
Mme la présidente
2. Questions au Gouvernement
Budget de l’éducation nationale
Mme Fatiha Keloua Hachi
Mme Anne Genetet, ministre de l’éducation nationale
Ruralité
M. Fabrice Brun
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Budget de la transition écologique
Mme Julie Laernoes
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Mme Julie Laernoes
Financement de la protection sociale
M. Philippe Vigier
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
Taxe de solidarité sur les billets d’avion
M. Max Mathiasin
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Prédation du loup
M. Xavier Roseren
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Ressources de l’Agefiph
M. Emmanuel Maurel
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
Financement des collectivités locales
M. Marc Chavent
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Avenir de l’entreprise Stenpa
Mme Florence Goulet
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Taxes sur le cognac à l’export
Mme Sandra Marsaud
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Lignes à grande vitesse
M. Loïc Prud’homme
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Démission d’un député
Mme la présidente
2. Questions au Gouvernement
Budget de l’éducation nationale
Mme Fatiha Keloua Hachi
Mme Anne Genetet, ministre de l’éducation nationale
Ruralité
M. Fabrice Brun
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Budget de la transition écologique
Mme Julie Laernoes
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Mme Julie Laernoes
Financement de la protection sociale
M. Philippe Vigier
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
Taxe de solidarité sur les billets d’avion
M. Max Mathiasin
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Prédation du loup
M. Xavier Roseren
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Ressources de l’Agefiph
M. Emmanuel Maurel
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
Financement des collectivités locales
M. Marc Chavent
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Avenir de l’entreprise Stenpa
Mme Florence Goulet
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Taxes sur le cognac à l’export
Mme Sandra Marsaud
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Lignes à grande vitesse
M. Loïc Prud’homme
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
3. Ordre du jour de la prochaine séance

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