-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Sport, jeunesse et vie associative
- Mme Laura Flessel, ministre des sports
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Maud Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. Régis Juanico
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- M. Alexandre Freschi
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Rappel au règlement
- Article 29 et état B (suite)
- Après l’article 63
- Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Antennes locales de France 3
- Soutien à la reconstruction de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
- Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Couverture numérique du territoire
- Enjeux de la ruralité
- Organisation des filières de l’enseignement supérieur
- Politique de la ville
- Projet de loi de finances pour 2018
- Universalité des allocations familiales
- Siemens-Alstom
- Usine Whirlpool d’Amiens
- Mesures pour la jeunesse en Nouvelle-Calédonie
- Aide publique au développement
- Exploitation des ressources naturelles en Guyane
- Rencontres Africa 2017
- 2. Approbation d’une convention et de plusieurs accords internationaux
- Convention entre la France et le Portugal tendant à éviter les doubles impositions
- Accord entre la France et la Jordanie relatif au statut de leurs forces
- Accords entre la France et le Portugal et entre la France et le Luxembourg relatifs à l’assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile
- Protocole relatif aux privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet
- 3. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Amendements nos196 rectifié, 216 (sous-amendement), 211 (sous-amendement), 217 (sous-amendement) et 219 (sous-amendement)
- Mme Célia de Lavergne, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. Matthieu Orphelin
- Mme Mathilde Panot
- Amendements nos149, 19 et 43
- Après l’article 2
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- M. Bruno Millienne
- Amendements nos 198, 212 rectifié (sous-amendement), 178, 179, 191 (sous-amendement), 63, 75, 157 et 199
- Article 3 bis
- Mme Véronique Riotton
- M. Yannick Haury
- M. Christophe Bouillon
- Mme Huguette Tiegna
- M. Éric Girardin
- M. Philippe Folliot
- M. David Habib
- Mme Delphine Batho
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 65, 69, 147, 203, 204 rectifié (sous-amendements) et 202 rectifié (sous-amendement)
- Article 3 ter
- M. Philippe Folliot
- Amendements nos 148 rectifié, 193, 98, 194, 183, 181 et 192 (sous-amendement)
- Après l’article 3 ter
- Article 3 quater
- Mme Marie-France Lorho
- Amendements nos116, 119, 66 et 120
- Après l’article 3 quater
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Confiance dans la vie politique
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Articles 1er, 1er bis et 2 A
- Article 2
- Article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 5
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos62, 38, 37, 36 et 42
- Article 6 bis
- Mme Delphine Batho
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos63, 65, 68 et 55, 56, 57
- Article 7
- Article 8 bis
- Article 8 ter
- Avant l’article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Article 9
- M. Jean-Jacques Ferrara
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Jérôme Nury
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Olivier Véran
- Mme Laetitia Avia
- M. Ludovic Pajot
- M. Gilles Lurton
- Mme Isabelle Valentin
- Mme Émilie Chalas
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Meyer Habib
- M. Guillaume Vuilletet
- M. Éric Alauzet
- Mme Danièle Obono
- M. Bastien Lachaud
- M. Adrien Quatennens
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Thierry Benoit
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Amendements nos5, 7, 13, 34, 39, 41, 61, 66, 54, 15, 17, 16, 33, 9, 8, 11, 40, 67, 10, 3 et 22, 20, 21
- Article 9 bis
- Article 9 ter
- Article 9 quinquies
- Articles 10 et 11
- Article 12
- Article 13
- Amendement no27
- Article 15
- Article 16
- Amendement no74
- Article 17
- Amendements nos48, 49 et 47 rectifié
- Article 18
- Amendements nos50,51,52
- Article 19
- Amendement no75
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance