-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Adaptation des politiques publiques au changement climatique, notamment pour les villes côtières et insulaires
- Discussion générale
- M. Marcellin Nadeau
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Marie Pochon
- M. Stéphane Buchou
- M. Matthieu Marchio
- M. Perceval Gaillard
- M. Nicolas Ray
- M. Jimmy Pahun
- Mme Anne-Cécile Violland
- M. Christian Baptiste
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Explication de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Ratification de l’Accord économique et commercial global
- Discussion générale
- M. André Chassaigne
- M. Stéphane Lenormand
- Mme Marie Pochon
- M. Christopher Weissberg
- M. Timothée Houssin
- M. Matthias Tavel
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Henri Alfandari
- M. Dominique Potier
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Logement social dans les départements et régions d’outre-mer
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 2. Questions orales sans débat
- Antisémitisme
- Désertification médicale dans l’Aube
- Natalité et ruralité
- Activités périscolaires
- Assistance médicale à la procréation
- Accès aux infirmiers en pratique avancée
- Urgences et Smur de Vittel
- Conséquences de la loi Rist
- Services psychiatriques
- Résidence autonomie de Montfort-sur-Meu
- Établissements et services d’aide par le travail
- Ehpad à Vierzon
- Centres sociaux du Gers
- Crédit d’impôt lié au service d’aide à domicile
- Apprentissage
- Santé au travail
- Énergies renouvelables
- Groupe GMD
- MaPrimeRénov’
- Location-gérance chez Carrefour
- Filière halieutique
- Desserte ferroviaire de Saint-Gervais-les-Bains-Le Fayet
- Déconstruction navale
- Stations de sports d’hiver
- Route nationale 106
- Barrage Rhônergia
- Aménagements routiers en Haute-Loire
- Autoroute A85
- Assurabilité des collectivités territoriales
- Nuisances aériennes autour de l’aéroport de Nantes-Atlantique
- Résorption de l’habitat insalubre à La Réunion
- Hébergement d’urgence à La Réunion
- Traitement des demandes de naturalisation par décret
- Avenir de l’agriculture française
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Carte scolaire du premier degré
- Politique énergétique
- Situation à Gaza
- Situation à Gaza
- Avenir constitutionnel de la Guyane
- Plan Écophyto
- Mobilisation des agriculteurs
- Défense de l’école publique
- Fermetures de classes
- Négociations commerciales
- Hausse de la délinquance
- Suites de la mobilisation des agriculteurs
- Protection de l’enfance
- Hommage national aux victimes françaises du Hamas
- Hausse des tarifs du gaz
- Situation de la pêche
- Projet de forage pétrolier en Gironde
- Situation des usines de nickel en Nouvelle-Calédonie
- 2. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
- 3. Sécurité des élus locaux et protection des maires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 11
- Article 1er
- M. David Valence
- M. Kévin Mauvieux
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Charles de Courson
- Amendement no 16
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- Amendements nos 7, 66, 14, 36, 17, 115, 15 et 67
- Article 1er bis
- Amendement no 18
- Avant l’article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Crise du logement
- Politique migratoire
- Avenir du cheptel français
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Réactions à l’attribution de la palme d’or à Mme Triet
- Politique industrielle
- Stratégie nationale en faveur des métiers d’art
- Triple meurtre à Dreux
- Traité mondial contre la pollution plastique
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Crise du logement
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Fermeture temporaire des services d’urgence
- Régime fiscal des Ehpad publics
- Exception culturelle
- Protection des PME
- Stratégie nationale en faveur des métiers d’art
- Changement climatique
- Avenir du fret ferroviaire
- Soutien au cinéma français
- Plan de lutte contre la fraude sociale
- Plan de lutte contre la fraude sociale
- Sécheresse
- Médecine scolaire et santé mentale
- Délocalisation de l’hébergement d’urgence francilien
- Présidence par l’Iran du Forum social 2023
- Sécurité routière
- 3. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- Mme Anne Genetet
- M. Fabien Roussel
- M. Emeric Salmon
- Mme Murielle Lepvraud
- Mme Valérie Rabault
- Amendement no 157
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 398, 998, 488, 797, 1249, 1624, 1243, 1546, 397, 431, 1139 et 1443
- Sous-amendement no 1785
- Amendement no 1556 et 1562
- Après l’article 5
- Amendements nos 498, 798
- Article 6
- M. Yannick Chenevard
- M. Frédéric Boccaletti
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Aurélien Saintoul
- Amendements nos 520, 800, 773, 95 et 270
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 10, 213, 1240, 125, 235, 272, 465, 1288, 236, 1677, 1678, 1289, 1205, 1206 et 1433
- Article 7
- Article 8
- M. Lionel Royer-Perreaut
- Mme Caroline Colombier
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 1545, 533 et 445
- Article 5
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Péréquation entre les collectivités territoriales
- Signature du contrat de plan État-région dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
- Moyens de la police dans les Pyrénées-Orientales
- Services publics dans les zones rurales
- Fermeture du collège de Bléneau
- Services publics en Seine-Saint-Denis
- Accès aux réseaux téléphonique et internet aux Baumettes
- Situation des directeurs pénitentiaires d’insertion et de probation
- Festivals de musique
- Situation des betteraviers
- Site du ministère des affaires sociales à Malakoff
- Néonicotinoïdes et filière betteravière
- Instituts médico-éducatifs
- Calcul des pensions d’invalidité
- Médecins urgentistes à l’antenne Smur de Quillan
- Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
- Maternité de Sedan
- Difficultés de recrutement dans les hôpitaux
- Niveau de vie des futurs retraités
- Dispositif d’aide des trois tiers pour les artisans
- Emploi industriel dans le bassin minier du Nord
- Protection de la biodiversité dans les basses vallées angevines
- Mairies non fonctionnelles
- Liaisons ferroviaires entre la Lorraine, Lyon et le sud de la France
- Ligne à grande vitesse Paris-Bordeaux
- Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Situation des sans-abri dans le Calvados
- Coût de l’énergie pour les agriculteurs irrigants
- Installateurs individuels de panneaux photovoltaïques
- Établissements dynamiques d’insertion en Île-de-France
- Classes multiniveaux et zones rurales
- Financement des accompagnants d’élèves en situation de handicap sur les temps méridiens
- Situation alarmante des établissements scolaires dans le Val-de-Marne
- Fermeture de douze classes dans les Hautes-Pyrénées
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Grand âge
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation de l’entreprise Carelide
- Réforme des retraites
- Statut des élèves des IFPS
- Adolescent poignardé à Thiais
- Réforme des retraites
- Mineurs violents
- Baisse de la TVA sur l’énergie
- Contrôles dans les Ehpad
- Pénibilité
- Accident industriel
- Réforme des retraites
- États généraux de la justice
- Exécution des obligations de quitter le territoire français
- Accident industriel
- Disparition du timbre rouge
- Guichet unique pour les entreprises
- Présence des services publics
- Effets de la réforme des retraites dans les outre-mer
- Déstockage des déchets sur le site de Stocamine
- Liquidation judiciaire de Place du Marché
- Cyberharcèlement
- Allocation aux adultes handicapés
- 2. Moratoire sur l’exploitation minière des fonds marins
- 3. Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
- Présentation
- M. Emmanuel Pellerin, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires européennes
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Renforcement du droit à l’avortement
- 2. Accès universel à la vaccination
- 3. Dénonciation du coup d’État militaire en Birmanie
- 4. Certification européenne du sel biologique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation dans les écoles
- Droits d’inscription à l’université
- Attractivité économique de la France
- Menaces du président azerbaïdjanais
- Hausse des prix
- Redressement des comptes publics
- Hausse des prix
- Politique du Gouvernement en faveur de l’inclusion
- Protocole sanitaire dans les écoles et droits d’inscription à l’université
- Attractivité économique de la France
- Droits d’inscription à l’université
- Licornes françaises
- Prix des carburants
- Droits d’inscription à l’université
- Politique migratoire européenne
- Prix de la baguette
- Hausse des prix du carburant
- Anniversaire de la loi Veil
- Dotation globale de fonctionnement des communes
- Politique énergétique
- Avenir de la pêche française
- Train Intercités de nuit Le Pyrénéen
- Hôpital public
- Statut de l’entrepreneur individuel
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Accroissement des inégalités
- Revalorisation du SMIC
- 2. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Article 13 (suite)
- Amendements nos 38 et 212
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 213, 90, 40, 39, 214, 145, 254, 218, 50, 216, 217, 27 et 41
- Article 14
- Article 15
- Article 17
- Article 17 bis
- Amendement no 229
- Article 19
- Titre
- Article 13 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Contrôle parental de l’accès à internet
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Liste complémentaire pour le recrutement des professeurs des écoles
- Union nationale du sport scolaire en outre-mer
- Situation des dumistes
- Université d’Angers
- Places en instituts médico-éducatifs
- Situation au sein des instituts médico-sociaux en Isère
- Ateliers et chantiers d’insertion et financement européen
- Difficultés persistantes dans la mise en place des zones à faibles émissions
- Tuk-tuk havrais
- MaPrimeRénov’
- Manque de logements en Vendée
- Nécessité d’un meilleur financement de la rénovation du bâti existant
- Attractivité du secteur médico-social
- Prime Ségur dans les secteurs sanitaire et médico-social
- Agents de la fonction publique hospitalière en Seine-Saint-Denis
- Situation des soignants suspendus
- Pathologies psychiatriques dans les EHPAD
- Vacances répit familles
- EHPAD de Pressac
- Irresponsabilité pénale et lieu d’hospitalisation
- Protection des insectes pollinisateurs
- Filière ostréicole
- Agriculture lotoise
- Situation des agriculteurs sarthois
- Gestion des eaux de pluie
- Certification biologique des producteurs de sel
- Septième programme d’actions national nitrates
- Problématiques des agriculteurs français
- Opérateur Orange
- Fonction publique
- Centres des finances publiques
- Veuves d’anciens combattants
- Soutien à l’Arménie
- États généraux de la justice
- Verbalisations sans interpellation
- Organisation de l’élection présidentielle
- Application de la LOPPSI à La Réunion
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Prévention d’actes de terrorisme et renseignement
- Présentation
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Loïc Kervran, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Gestion de la crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no 666
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 667, 974, 905, 1036, 622, 1084, 689, 1173, 40, 940, 372, 623, 927, 46, 389, 616, 740, 1158, 658, 47, 13, 657, 439, 440, 395, 443, 550, 1159, 928, 140, 402, 624, 668, 678, 741, 801, 832, 961, 1117, 1157, 331, 48, 388, 418, 1096, 929, 943, 887, 831, 12, 553, 882, 885, 886, 1130, 1124, 1064, 1043, 1140, 1060, 1135, 277, 480, 807, 785, 835, 109, 680, 625, 688, 1083, 386, 1035, 973, 1113, 403, 643, 873, 22, 226, 966 et 975
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance