M. Pierre-Yves Bournazel

Agir ensemble

Paris (18^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 30 juin 2017 au 30 septembre 2019
  - Secrétaire
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1 octobre 2019 au 30 septembre 2020
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 26 novembre 2021 au 21 juin 2022
      - Du 20 novembre 2021 au 24 novembre 2021
      - Du 4 novembre 2021 au 16 novembre 2021
      - Du 19 octobre 2021 au 2 novembre 2021
      - Du 29 juin 2017 au 14 octobre 2021
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 25 novembre 2021 au 25 novembre 2021
      - Du 17 novembre 2021 au 19 novembre 2021
      - Du 3 novembre 2021 au 3 novembre 2021
      - Du 15 octobre 2021 au 18 octobre 2021
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
      - Du 16 décembre 2020 au 24 août 2021
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
      - Du 13 décembre 2020 au 24 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 1 juin 2021 au 2 août 2021
- Missions d'information
  - Président
    - Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
      - Du 31 janvier 2018 au 15 novembre 2018
  - Vice-Président
    - Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
      - Du 13 juillet 2021 au 29 janvier 2022
  - Membre
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 27 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives
      - Du 5 mai 2021 au 15 décembre 2021
    - Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
      - Du 31 janvier 2018 au 15 novembre 2018
    - Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
      - Du 7 juillet 2021 au 29 janvier 2022
- Délégations et Office
  - Membre
    - Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique
      - Du 24 mai 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Co-Président
    - Économie du sport
      - Du 1 février 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Économie du sport
      - Du 1 février 2018 au 21 juin 2022
    - Conditions d'accueil des migrants
      - Du 13 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Algérie
      - Du 30 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Espagne
      - Du 22 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Chine
      - Du 24 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - France-Côte d'Ivoire
      - Du 7 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Italie
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Chine
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Japon
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Israël
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Tunisie
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Algérie
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Etats-Unis
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Allemagne
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Espagne
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Côte d'Ivoire
      - Du 2 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur des programmes
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
      - Du 9 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022

M. Pierre-Yves Bournazel

Fonctions (archives)