M. Benjamin Dirx

Ensemble pour la République

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la première séance du jeudi 05 juillet 2018

(4^e)

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Présidence de M. Marc Le Fur
1. Services de paiement dans le marché intérieur
Présentation
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
Mme Nadia Hai, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Discussion générale
M. Hubert Wulfranc
Mme Dominique David
M. Mohamed Laqhila
M. Christophe Naegelen
Mme Marie-Noëlle Battistel
M. Éric Coquerel
M. Laurent Saint-Martin
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
M. Daniel Labaronne
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État
Discussion des articles
Article 1er ter A
Articles 1er terà 4
Article 6
Amendements n^os1 et 2
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
2. Érosion de la base d’imposition et transfert de bénéfices
Présentation
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
M. Benjamin Dirx, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Mme Bénédicte Peyrol, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
Discussion générale
M. Christian Hutin
Mme Clémentine Autain
M. Jean-Paul Lecoq
M. Denis Masséglia
M. Frédéric Petit
M. Christophe Naegelen
M. Daniel Labaronne
M. Bruno Bilde
Mme Aina Kuric
M. Éric Alauzet
Motion d’ajournement
M. Éric Coquerel
Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État
M. Jean-Paul Lecoq
Mme Mireille Clapot
M. Frédéric Petit
M. Christian Hutin
Mme Clémentine Autain
Discussion des articles
Article unique
Mme Émilie Cariou
Vote sur l’article unique
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Marc Le Fur
1. Services de paiement dans le marché intérieur
Présentation
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
Mme Nadia Hai, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Discussion générale
M. Hubert Wulfranc
Mme Dominique David
M. Mohamed Laqhila
M. Christophe Naegelen
Mme Marie-Noëlle Battistel
M. Éric Coquerel
M. Laurent Saint-Martin
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
M. Daniel Labaronne
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État
Discussion des articles
Article 1er ter A
Articles 1er terà 4
Article 6
Amendements n^os1 et 2
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
2. Érosion de la base d’imposition et transfert de bénéfices
Présentation
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
M. Benjamin Dirx, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Mme Bénédicte Peyrol, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
Discussion générale
M. Christian Hutin
Mme Clémentine Autain
M. Jean-Paul Lecoq
M. Denis Masséglia
M. Frédéric Petit
M. Christophe Naegelen
M. Daniel Labaronne
M. Bruno Bilde
Mme Aina Kuric
M. Éric Alauzet
Motion d’ajournement
M. Éric Coquerel
Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État
M. Jean-Paul Lecoq
Mme Mireille Clapot
M. Frédéric Petit
M. Christian Hutin
Mme Clémentine Autain
Discussion des articles
Article unique
Mme Émilie Cariou
Vote sur l’article unique
3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la séance du mercredi 09 août 2017

(33^e)

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Présidence de M. François de Rugy
1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret
2. Questions au Gouvernement
Zones de revitalisation rurale
M. Jean-Paul Dufrègne
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Lutte contre le terrorisme
Mme Céline Calvez
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Contrats aidés
M. Serge Letchimy
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Bilan de la session extraordinaire
M. Richard Ferrand
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Contrats aidés
M. Jean-Hugues Ratenon
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Canal Seine-Nord Europe
Mme Marguerite Deprez-Audebert
Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Maîtrise des flux migratoires
M. Claude Goasguen
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Allocation de rentrée scolaire
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Violences envers les personnels hospitaliers
M. Vincent Ledoux
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Situation des festivals
M. Jean-François Cesarini
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Privatisation des aéroports
M. Robin Reda
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Étiquetage des vins
Mme Annie Chapelier
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Corée du Nord
M. Alain David
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Taxe de séjour
M. Benjamin Dirx
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Plan d’action national sur le loup
Mme Émilie Bonnivard
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Suspension et reprise de la séance
3. Confiance dans la vie politique
Présentation
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Paul Lecoq
M. Philippe Gosselin
Mme Laurence Vichnievsky
M. Philippe Vigier
Mme Delphine Batho
Mme Clémentine Autain
M. Hubert Wulfranc
M. Guillaume Vuilletet
Discussion générale
Mme Sabine Rubin
M. Alain Bruneel
M. Jacques Krabal
M. Philippe Gosselin
Mme Laurence Vichnievsky
M. Michel Zumkeller
M. Christophe Bouillon
Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Amendements n^os24, 1, 4, 6, 7, 22, 27, 21, 25, 10, 3, 5, 8, 23, 26, 11, 12, 13, 14, 15, 16 et 17, 18, 19
Explications de vote
M. Bastien Lachaud
Mme Elsa Faucillon
Mme Paula Forteza
Mme Annie Genevard
M. Marc Fesneau
M. Philippe Vigier
Mme Cécile Untermaier
M. le président
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
4. Clôture de la session extraordinaire

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret
2. Questions au Gouvernement
Zones de revitalisation rurale
M. Jean-Paul Dufrègne
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Lutte contre le terrorisme
Mme Céline Calvez
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Contrats aidés
M. Serge Letchimy
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Bilan de la session extraordinaire
M. Richard Ferrand
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Contrats aidés
M. Jean-Hugues Ratenon
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Canal Seine-Nord Europe
Mme Marguerite Deprez-Audebert
Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Maîtrise des flux migratoires
M. Claude Goasguen
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Allocation de rentrée scolaire
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Violences envers les personnels hospitaliers
M. Vincent Ledoux
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Situation des festivals
M. Jean-François Cesarini
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Privatisation des aéroports
M. Robin Reda
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Étiquetage des vins
Mme Annie Chapelier
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Corée du Nord
M. Alain David
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Taxe de séjour
M. Benjamin Dirx
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Plan d’action national sur le loup
Mme Émilie Bonnivard
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Suspension et reprise de la séance
3. Confiance dans la vie politique
Présentation
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Paul Lecoq
M. Philippe Gosselin
Mme Laurence Vichnievsky
M. Philippe Vigier
Mme Delphine Batho
Mme Clémentine Autain
M. Hubert Wulfranc
M. Guillaume Vuilletet
Discussion générale
Mme Sabine Rubin
M. Alain Bruneel
M. Jacques Krabal
M. Philippe Gosselin
Mme Laurence Vichnievsky
M. Michel Zumkeller
M. Christophe Bouillon
Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Amendements n^os24, 1, 4, 6, 7, 22, 27, 21, 25, 10, 3, 5, 8, 23, 26, 11, 12, 13, 14, 15, 16 et 17, 18, 19
Explications de vote
M. Bastien Lachaud
Mme Elsa Faucillon
Mme Paula Forteza
Mme Annie Genevard
M. Marc Fesneau
M. Philippe Vigier
Mme Cécile Untermaier
M. le président
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
4. Clôture de la session extraordinaire

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