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Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Culture :
Patrimoines (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial)
Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial)
Action extérieure de l'État et sur l'article 67, rattaché (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
Examen des crédits de la mission Ville et logement : Ville (M. François Goulard, Rapporteur spécial)
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteure pour avis
Amendements examinés par la Commission sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011
Amendements examinés par la Commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Présences en réunion 62 -
Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Jean-François LAMOUR, Rapporteur spécial)
Amendements examinés en Commission
Présences en réunion -
Communication de MM. Michel Diefenbacher et Jean Launay sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité
Examen, pour avis, du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (n° 2781) (Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion -
Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission -
Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les recettes exceptionnelles de la Défense (M. Louis Giscard d'Estaing et Mme Françoise Olivier-Coupeau, Rapporteurs)
Présences en réunion 15 -
Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali sur la reprise des travaux de la commission pour la libération de la croissance française
Présences en réunion -
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (n° 2280) (M. Dominique Perben, rapporteur).
Amendements examinés par la Commission -
Examen du Titre III énergie climat (articles précédemment réservés) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis).
Amendements examinés par la Commission
Information relative à la commission -
Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2070) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Informations relatives à la Commission 13
Présences en réunion 16 -
Audition de M. François Drouin, président-directeur général d'OSÉO
Présences en réunion
Tarn (4e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)