-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Questions orales sans débat
- Programme Aval du futur
- Centre des finances publiques de l’Argonne à Paris
- Électrification de l’industrie automobile
- Chambres d’hôtes
- Filière de l’imprimerie
- Projet de zone de mouillage et d’équipements légers de Porquerolles
- Marnières en Normandie
- Plateforme Inspira
- Parc de loisirs en Provence
- Pêche professionnelle en eau douce
- Islamisme politique
- Sécurité dans le Puy-de-Dôme
- Usurpation d’identité
- Maison d’arrêt de Carcassonne
- Tribunal pour enfants d’Évreux
- Prime en faveur des agents des établissements pénitentiaires de haute sécurité
- Coopération judiciaire entre la France et l’Espagne
- Fonctionnaires originaires des collectivités d’outre-mer
- Prise en charge de la dépendance dans le Cher
- Gynécologie médicale
- Accès au très haut débit à La Treille
- Aérodrome de la Salmagne
- Transports frigorifiques le week-end
- RER E
- Titre de transport unique
- Attribution des logements sociaux
- Enseignement de l’allemand
- Enseignement en milieu rural
- Enseignement privé à but lucratif
- Instituts médico-éducatifs
- Hôpital pédiatrique universitaire Lenval de Nice
- Covid long
- Allocation de rentrée scolaire pour les pupilles de l’État
- Prédation du loup
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Simplifier l’organisation de certains scrutins et l’examen des lois organiques
- 2. Souhaits de bienvenue
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Droit de vote par correspondance des personnes détenues
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 1
- Sous-amendements nos 19 et 21
- Amendement no 2
- Sous-amendements nos 22 et 24
- Amendements nos 5 et 13
- M. Jean Moulliere, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Sous-amendements nos 25, 32, 26, 30, 31 et 29
- M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Amendements nos 9, 15
- Article 4
- Amendement no 10, 16
- Article 5
- Amendements nos 11, 17
- Article 6
- Amendements nos 12, 18
- Après l’article 6
- Amendement no 6
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang sur leur temps de travail
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
- 3. Liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Philippe Tabarot, ministre
- M. Jean Terlier, rapporteur
- Mme Brigitte Barèges (UDR)
- Mme Manon Bouquin (RN)
- M. Jean-René Cazeneuve (EPR)
- Mme Claire Lejeune (LFI-NFP)
- M. Romain Eskenazi (SOC)
- M. Guillaume Lepers (DR)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Intervention du ministre
- 4. Fiscalité des microentrepreneurs et des petites entreprises
- Présentation
- M. Paul Midy, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Droit à l’aide à mourir
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 591 et 1481
- Mme Brigitte Liso, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 519, 1314, 1422, 2500, 898, 273, 1447 et 2260
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Amendements nos 592, 744, 1906 et 2040
- M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendement no 1263
- M. Laurent Panifous, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 207, 1265 et 493
- Mme Élise Leboucher, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Situation à Gaza
- Financement des transports
- Enseignement des langues régionales
- Grève à la SNCF
- Industrie du verre
- Relations diplomatiques avec la Syrie
- Lutte contre l’islam radical
- Détention de Cécile Kohler et Jacques Paris en Iran
- ArcelorMittal
- Budget de l’écologie
- Résolution demandant la libération de Boualem Sansal
- 2. Censure avec exclusion temporaire de deux députés
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 5, 14, 8 et 48
- Sous-amendement no 88
- Amendement no 56, 57, 58
- Sous-amendement no 87
- Amendements nos 47 et 95
- Article 3
- Article 3 bis
- M. Julien Odoul
- Amendement no 45
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Amendement no 21
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Alexandre Portier
- Amendement no 41
- Article 6
- Amendement no 42
- Article 7
- Amendement no 43
- Après l’article 7
- Titre
- Amendement no 1
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Droits des victimes dont la plainte est classée sans suite
- 5. Lutte contre les déserts médicaux
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Julien Odoul
- Mme Emmanuelle Hoffman
- M. Alexandre Portier
- M. Louis Boyard
- Amendements nos 52, 2 et 33
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre Henriet, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 53
- Sous-amendement nos 90, 93
- M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Amendement no 54
- Après l’article 1er
- Amendement no 37
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 2
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 10
- Rappels au règlement
- Article 1er
- Article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 20, 34 et 3
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 4 et 7
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 6
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
- Présentation
- Mme Julie Delpech, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
- Mme Céline Calvez, suppléant Mme Fatiha Keloua Hachi, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- Mme Sophie Taillé-Polian
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Amendements nos 47, 36, 37, 7, 57 et 43
- Sous-amendement no 70
- Article 3
- Mme Caroline Parmentier
- Amendement no 50
- Sous-amendement no 71
- Après l’article 3
- Amendements nos 13, 69 rectifié, 12 et 8
- Article 3 bis
- Amendement no 29
- Après l’article 3 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Mme la présidente
- Haine en ligne contre un député
- Actualisation de la revue nationale stratégique à Mayotte
- Cadre applicable aux autoentrepreneurs
- Relations entre la France et l’Algérie
- Zones à faibles émissions
- Droits de douane américains
- Zones à faibles émissions
- Guerre commerciale
- Réforme de l’assurance chômage
- Guerre commerciale
- Situation financière des associations
- Formation des enseignants
- Décrets d’application des lois dans le domaine de la santé
- Hébergement des données de santé par Microsoft
- Répercussions de la guerre commerciale sur la viticulture
- Interruption d’un cours à l’université Lyon 2
- Santé mentale et psychiatrie
- Situation au Proche-Orient
- 2. Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte
- 3. Mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Stéphane Peu
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Franck Allisio (RN)
- M. David Amiel (EPR)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NFP)
- M. Stéphane Delautrette (SOC)
- M. Nicolas Ray (DR)
- M. Pouria Amirshahi (EcoS)
- M. Éric Martineau (Dem)
- M. Jean Moulliere (HOR)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Port du voile islamique lors de manifestations sportives
- Réforme des retraites
- Loi sur l’immigration
- Réforme des retraites
- Relations entre la France et l’Algérie
- ZFE
- Réforme des retraites
- Relations entre la France et l’Algérie
- Réforme de l’audiovisuel public
- Discussions sur l’avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Droits de douane sur le champagne et les vins français
- Insécurité dans le monde agricole
- Nouvelle ambition pour les Ardennes
- Suppression de postes chez Thales et Airbus
- Fermetures de classes en zone rurale
- Soutien aux entreprises industrielles en difficulté
- Situation au Proche-Orient
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- 2. Renforcement de la sûreté dans les transports
- 3. Sortir la France du piège du narcotrafic - Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (proposition de loi ordinaire)
- Article 1er
- M. Laurent Mazaury
- M. Michaël Taverne
- M. Ugo Bernalicis
- M. François Ruffin
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendement no 28
- M. Roger Vicot, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 835
- Sous-amendement no 968
- Amendements nos 180, 240, 946, 362, 527 et 616
- Après l’article 1er
- Amendement no 454
- Article 1er bis
- M. Ugo Bernalicis
- Amendement no 40
- Article 2
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Valoriser la France qui travaille
- M. Jean-Pierre Vigier (DR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi
- M. Julien Dive (DR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Michel Herbillon (DR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Sophie Taillé-Polian (EcoS)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Sophie Taillé-Polian (EcoS)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Mickaël Cosson (Dem)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback (HOR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Hanane Mansouri (UDR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Aurélien Dutremble (RN)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Michel Guiniot (RN)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Thibaut Monnier (RN)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Emmanuelle Hoffman (EPR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Bérenger Cernon (LFI-NFP)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- Mme Estelle Mercier (SOC)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Lionel Vuibert (NI)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance