• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40759 de M. Antoine Carré

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33107 de M. Antoine Carré

  Rubrique : mort

  Titre : pompes funèbres

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27683 de M. Antoine Carré

  Rubrique : communes

  Titre : conseils municipaux

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 8 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 597 de M. Antoine Carré

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : politique de la défense

  Question posée en séance
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16872 de M. Antoine Carré

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16437 de M. Antoine Carré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16245 de M. Antoine Carré

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 6 janvier 2003

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  Question écrite n° 9975 de M. Antoine Carré

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 6 janvier 2003

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  Question écrite n° 9974 de M. Antoine Carré

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 6 janvier 2003

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  Question écrite n° 9966 de M. Antoine Carré

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel de direction

  Réponse publiée le 14 avril 2003