-
- 1. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 2. Accession de l'Albanie et de la Croatie à l'otan (n° 1272)
- 3. Accord France-Kenya sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 1136)
- 4. Accord France-Guinée sur la promotion et la protection réciproques des investissements (n° 1137)
- 5. Siège d'Interpol sur le territoire français (n° 1217)
- 6. Loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1405), Programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 1406) et Accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (n° 1416)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1359) — Accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (n° 1360) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Loi de finances rectificative pour 2009 (suite) (n° 1359)
- 3. Accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (suite) (n° 1360)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 et accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (discussion générale commune)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (C.M.P) (n° 1363)
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 4. Projet de loi de finances pour 2009 (CMP) (n° 1323)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (suite) (n° 1266)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Loi de finances rectificative pour 2008 (suite) (n° 1266)
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n os 1266, 1290, 1297)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
- 2. Soixantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme
- 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (suite) (n° 1266)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)