M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 mai 1993 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 18 décembre 1988 - Mandat du 19 décembre 1988 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 17 juin 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 6 mai 1993 au 21 avril 1997
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 17 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 16 juin 1997
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 4 avril 1989 au 1er avril 1993
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires étrangères sur le budget des affaires étrangères (affaires étrangères)
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 30 avril 2003 au 11 mai 2005
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires étrangères : Action extérieure de l'État
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 10 mai 2005 au 20 février 2006
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 28 juin 2001 au 18 juin 2002
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative aux lois de finances
      - Du 6 octobre 2000 au 2 août 2001
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
      - Du 10 mars 1999 au 6 juillet 1999
    - Commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers
      - Du 22 décembre 1998 au 10 juin 1999
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 11 avril 1998 au 25 juin 1998
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information relative à la politique énergétique
      - Du 19 octobre 1989 au 5 décembre 1989
    - Mission d'information sur l'effet de serre
      - Du 18 octobre 2005 au 12 avril 2006
    - Mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne
      - Du 5 avril 2001 au 12 décembre 2001
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 3 juillet 2002 au 19 juin 2007
      - Du 15 octobre 1999 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 15 avril 1999 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 25 mars 1998 au 14 avril 1999
  - Membre
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 5 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 2 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 28 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Préparation de l'adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre et la question des mines anti personnel
      - Du 20 juin 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les parcs naturels régionaux
      - Du 27 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de l'armement
      - Du 12 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les Français à l'étranger
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière électronique et numérique
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 25 mars 1998 au 18 juin 2002
      - Du 18 janvier 1998 au 25 mars 1998
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les organisations de solidarité internationale
      - Du 29 novembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les Amérindiens
      - Du 28 décembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les français à l'étranger
      - Du 10 février 1996 au 21 avril 1997
      - Du 12 janvier 1994 au 5 février 1996
    - Groupe d'études sur l'arctique et l'antarctique
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les incendies de forêts
      - Du 10 octobre 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 1er janvier 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Estonie, la Lettonie et la Lituanie
      - Du 7 septembre 1990 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République islamique de Mauritanie
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France République du Mali
      - Du 6 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 15 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Sénégal
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France-Afghanistan
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
    - France Arménie
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 30 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 25 juin 1992 au 1er avril 1993
    - France République Libanaise
      - Du 15 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France Lituanie
      - Du 18 mars 1992 au 1er avril 1993
  - Secrétaire
    - France République Libanaise
      - Du 11 décembre 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France République du Mali
      - Du 6 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 15 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Madagascar
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 19 mai 2000 au 18 juin 2002
    - France République Libanaise
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 15 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume du Maroc
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 décembre 2000 au 18 juin 2002
    - France République islamique de Mauritanie
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Sénégal
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Tunisienne
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Arménie
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 30 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 25 juin 1992 au 25 juin 1992
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 6 décembre 1999 au 18 juin 2002
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France-Afghanistan
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Togolaise
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Cameroun
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Bénin
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France fédération de Russie
      - Du 15 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Irlande
      - Du 13 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - France Allemagne
      - Du 16 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République Gabonaise
      - Du 7 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Haïti
      - Du 12 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France confédération Suisse
      - Du 12 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Corée
      - Du 22 juillet 1993 au 21 avril 1997
      - Du 20 février 1989 au 1er avril 1993
    - France République du Chili
      - Du 30 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République d'Indonésie
      - Du 30 septembre 1991 au 1er avril 1993
    - France îles Maldives
      - Du 20 février 1989 au 1er avril 1993
    - France Estonie
      - Du 21 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France Lituanie
      - Du 18 mars 1992 au 1er avril 1993
      - Du 28 janvier 1992 au 17 mars 1992
    - France Lettonie
      - Du 21 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France République orientale de l'Uruguay
      - Du 20 février 1989 au 1er avril 1993
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 20 février 1989 au 1er avril 1993
    - France Japon
      - Du 20 février 1989 au 1er avril 1993
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Afghanistan
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Afghanistan
      - Du 15 janvier 2003 au 10 octobre 2006
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Afghanistan
      - Du 30 octobre 2002 au 10 octobre 2006
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 25 juillet 2002 au 19 juin 2007
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 9 juillet 1998 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Haut Conseil de la coopération internationale
      - Du 8 mars 2006 au 19 juin 2007
    - Comité directeur du Fonds d'aide et de coopération
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997

M. Richard Cazenave

Fonctions (archives)