M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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6 mars 2000

Question écrite n° 42867 de M. Richard Cazenave

Rubrique : handicapés

Titre : ateliers protégés

Réponse publiée le 14 août 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41320 de M. Richard Cazenave

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 juin 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40602 de M. Richard Cazenave

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 10 avril 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40280 de M. Richard Cazenave

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 17 avril 2000

22 novembre 1999

Question écrite n° 37848 de M. Richard Cazenave

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 5 juin 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37847 de M. Richard Cazenave

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Réponse publiée le 3 avril 2000
8 novembre 1999

Question écrite n° 37231 de M. Richard Cazenave

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises

Réponse publiée le 20 mars 2000
8 novembre 1999

Question écrite n° 37220 de M. Richard Cazenave

Rubrique : agriculture

Titre : dotation d'installation

Réponse publiée le 13 décembre 1999

1er novembre 1999

Question écrite n° 36687 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 3 janvier 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36686 de M. Richard Cazenave

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 20 mars 2000

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