M. Bernard Cazeneuve

Non inscrit

Manche (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 mars 2011

Question écrite n° 102692 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : télécommunications

Titre : réglementation

Réponse publiée le 10 mai 2011
15 mars 2011

Question écrite n° 102423 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 mars 2011

Question écrite n° 102308 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : entreprises

Titre : création et reprise

Réponse publiée le 31 mai 2011
15 mars 2011

Question écrite n° 102206 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets agricoles

Réponse publiée le 28 juin 2011
10 février 2011

Question au Gouvernement n° 2965 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : énergie et carburants

Titre : Areva

Question posée en séance
1er février 2011

Question écrite n° 99153 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 10 mai 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98453 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense et anciens combattants : personnel

Réponse publiée le 19 avril 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98354 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : État

Titre : Conseil constitutionnel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 décembre 2010

Question écrite n° 97261 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisse primaire d'assurance maladie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2010

Question au Gouvernement n° 2776 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : politique extérieure

Titre : Pakistan

Question posée en séance

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M. Bernard Cazeneuve

Questions posées (archives)