-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au gouvernement
- Fermeture du site du groupe Asteelflash
- Conclave sur les retraites
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Réforme des retraites
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Rénovation thermique des logements
- Politique pénitentiaire
- Réforme de la procédure pénale
- Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Taxe Zucman
- Hôpital de Castelnaudary
- Effets des écrans et des réseaux sociaux sur les mineurs
- Surveillante poignardée par un élève
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Conséquences des OQTF
- Gestion de la population de loups
- 3. Simplification de la vie économique
- 4. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
- 5. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 193
- M. Antoine Armand, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendements nos 66, 71, 39, 35 et 582
- Article 1er bis
- Amendement no 100
- Sous-amendement no 713
- Amendements nos 692 et 586
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Article 2
- Amendements nos 477 rectifié et 500 rectifié
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Questions orales sans débat
- Groupe hospitalier de la Haute-Saône
- Amiante
- Financement des maternités
- Hôpital de Nevers
- Remplacement des enseignants absents dans les Yvelines
- Remplacement des enseignants absents
- Écoles publiques de Paris
- Remplacement des enseignants absents dans le Val-d’Oise
- Site de Saint-Denis de l’institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Créteil
- Université d’Angers
- Sous-titrage des programmes télévisés
- Fièvre catarrhale ovine
- Filière de la cerise d’industrie
- Grand Prix de France
- Appellations d’origine contrôlée
- Chasse aux sangliers
- Source de Lucérat
- Responsabilité élargie du producteur
- Pêcheurs normands
- Anciens mineurs
- Taxe d’habitation
- Groupe Lubrizol
- Groupe La Poste
- Entreprises en difficulté
- Société de véhicules automobiles de Batilly
- CRS nageurs sauveteurs
- Attractivité de la police nationale
- Lutte contre le narcotrafic dans les Yvelines
- Extension de l’amende forfaitaire délictuelle à l’usage de stupéfiants
- Section aérienne de la gendarmerie de Limoges
- Dotation globale de fonctionnement
- RER D
- Desserte TGV de la gare de Laval
- Participation des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques
- Port de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Attractivité de la fonction publique territoriale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- 2. Prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Fermeture de sites ArcelorMittal
- Motions de censure
- AME
- Motions de censure
- Éducation à la vie sexuelle
- Grève des taxis
- Budget de la sécurité sociale
- Situation de la filière automobile
- Motions de censure
- Mouvements sociaux
- Crise agricole
- Situation politique
- Plateforme des achats de l’État
- Conflit au Moyen-Orient
- Situation politique
- Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
- Quotas de pêche européens
- 2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance