M. Romain Baubry

Rassemblement National

Bouches-du-Rhône (15^e circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la deuxième séance du lundi 14 novembre 2022

(52^e)

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Présidence de Mme Naïma Moutchou
1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
Discussion générale
Mme Blandine Brocard
M. Roger Vicot
M. Philippe Pradal
Mme Sandra Regol
Mme Elsa Faucillon
M. Christophe Naegelen
Mme Marie Lebec
M. Jordan Guitton
Mme Élisa Martin
M. Ian Boucard
Mme Emmanuelle Ménard
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
Discussion des articles
Article 2
M. Jordan Guitton
M. Ugo Bernalicis
M. Gérald Darmanin, ministre
Amendement n^o 514
M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Rappel au règlement
M. Antoine Léaument
Article 2 (suite)
Amendements n^os 131, 132, 480, 95, 7, 6, 429, 5, 335, 4, 135, 3, 2, 430, 651, 1047, 1225 et 36
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Naïma Moutchou
1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
Discussion générale
Mme Blandine Brocard
M. Roger Vicot
M. Philippe Pradal
Mme Sandra Regol
Mme Elsa Faucillon
M. Christophe Naegelen
Mme Marie Lebec
M. Jordan Guitton
Mme Élisa Martin
M. Ian Boucard
Mme Emmanuelle Ménard
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
Discussion des articles
Article 2
M. Jordan Guitton
M. Ugo Bernalicis
M. Gérald Darmanin, ministre
Amendement n^o 514
M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Rappel au règlement
M. Antoine Léaument
Article 2 (suite)
Amendements n^os 131, 132, 480, 95, 7, 6, 429, 5, 335, 4, 135, 3, 2, 430, 651, 1047, 1225 et 36
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du mardi 25 octobre 2022

(31^e)

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Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au Gouvernement
Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques et réforme du système de soin
Mme Chantal Jourdan
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Lutte contre l’insécurité
M. Bryan Masson
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Bryan Masson
Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques
M. Laurent Marcangeli
Mme Élisabeth Borne, Première ministre
Tensions dans les services hospitaliers
Mme Élise Leboucher
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Lutte contre la douleur chronique
Mme Maud Petit
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Relation franco-allemande
M. Patrick Hetzel
Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
M. Patrick Hetzel
Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur
M. Sacha Houlié
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
Impact de la crise énergétique sur l’agriculture
Mme Yaël Menache
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Lutte contre l’extrême droite
M. Thomas Portes
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
M. Thomas Portes
M. Gérald Darmanin, ministre
Prix du carburant
M. Stéphane Viry
M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
Lancement de France nation verte
Mme Sandrine Le Feur
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Décès d’une magistrate sur son lieu de travail
Mme Emeline K/Bidi
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Dissolution des groupuscules fascistes et antirépublicains
Mme Sabrina Sebaihi
Mme Sonia Backès, secrétaire d’État chargée de la citoyenneté
Mme Sabrina Sebaihi
Loi « grand âge »
Mme Véronique Besse
M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
Mme Véronique Besse
Coût de l’énergie pour les boulangers
M. Hervé Saulignac
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
M. Hervé Saulignac
Contribution exceptionnelle des énergéticiens
M. David Amiel
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Suicides d’agents des forces de l’ordre
M. Romain Baubry
Mme Sonia Backès, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
M. Romain Baubry
Crise de l’eau potable en Guadeloupe et à Mayotte
M. Olivier Serva
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
Aides à domicile
M. Yannick Favennec-Bécot
M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
Tarifs de l’énergie
M. Matthias Tavel
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Versement des indemnités aux agriculteurs à la suite des incendies estivaux
Mme Danielle Brulebois
Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales
Mme Danielle Brulebois
Éoliennes en milieu rural
Mme Caroline Colombier
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Tarifs de l’énergie pour les entreprises
Mme Josiane Corneloup
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Lutte contre les zones blanches
Mme Élodie Jacquier-Laforge
M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
Situation des thermes de Plombières
M. Christophe Naegelen
Mme Élisabeth Borne, Première ministre
M. Christophe Naegelen
Gestion de l’eau dans les Deux-Sèvres
Mme Delphine Batho
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Mme Delphine Batho
Conséquences du changement climatique
Mme Alma Dufour
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Accord entre Israël et le Liban
Mme Amélia Lakrafi
Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
Manque de places d’hébergement d’urgence
M. Stéphane Peu
M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement
M. Stéphane Peu
Suspension et reprise de la séance
2. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
M. Philippe Lottiaux (RN)
Mme Charlotte Leduc (LFI-NUPES)
Mme Véronique Louwagie (LR)
M. Mohamed Laqhila (Dem)
M. Christian Baptiste (SOC)
Mme Lise Magnier (HOR)
Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
M. Charles de Courson (LIOT)
M. Mathieu Lefèvre (RE)
Vote sur l’ensemble
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Naïma Moutchou
3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
Quatrième partie
Rappels au règlement
M. Thibault Bazin
M. Pierre Dharréville
M. Thomas Mesnier
Article 32 (appelé par priorité)
M. Damien Maudet
M. Thibault Bazin
M. Pierre Dharréville
M. Laurent Panifous
M. Didier Martin
M. Alexis Jolly
Mme Marie-Charlotte Garin
M. Joël Aviragnet
Amendement n^o 486
Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
Amendements n^os 582, 866 et 1106
M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
Amendements n^os 591, 566, 568, 594, 3096, 569, 1082, 1590, 567, 2317, 1285, 3098, 2752, 2821, 3128, 2229 et 3101
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au Gouvernement
Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques et réforme du système de soin
Mme Chantal Jourdan
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Lutte contre l’insécurité
M. Bryan Masson
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Bryan Masson
Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques
M. Laurent Marcangeli
Mme Élisabeth Borne, Première ministre
Tensions dans les services hospitaliers
Mme Élise Leboucher
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Lutte contre la douleur chronique
Mme Maud Petit
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Relation franco-allemande
M. Patrick Hetzel
Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
M. Patrick Hetzel
Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur
M. Sacha Houlié
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
Impact de la crise énergétique sur l’agriculture
Mme Yaël Menache
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Lutte contre l’extrême droite
M. Thomas Portes
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
M. Thomas Portes
M. Gérald Darmanin, ministre
Prix du carburant
M. Stéphane Viry
M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
Lancement de France nation verte
Mme Sandrine Le Feur
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Décès d’une magistrate sur son lieu de travail
Mme Emeline K/Bidi
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Dissolution des groupuscules fascistes et antirépublicains
Mme Sabrina Sebaihi
Mme Sonia Backès, secrétaire d’État chargée de la citoyenneté
Mme Sabrina Sebaihi
Loi « grand âge »
Mme Véronique Besse
M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
Mme Véronique Besse
Coût de l’énergie pour les boulangers
M. Hervé Saulignac
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
M. Hervé Saulignac
Contribution exceptionnelle des énergéticiens
M. David Amiel
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Suicides d’agents des forces de l’ordre
M. Romain Baubry
Mme Sonia Backès, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
M. Romain Baubry
Crise de l’eau potable en Guadeloupe et à Mayotte
M. Olivier Serva
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
Aides à domicile
M. Yannick Favennec-Bécot
M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
Tarifs de l’énergie
M. Matthias Tavel
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Versement des indemnités aux agriculteurs à la suite des incendies estivaux
Mme Danielle Brulebois
Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales
Mme Danielle Brulebois
Éoliennes en milieu rural
Mme Caroline Colombier
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Tarifs de l’énergie pour les entreprises
Mme Josiane Corneloup
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Lutte contre les zones blanches
Mme Élodie Jacquier-Laforge
M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
Situation des thermes de Plombières
M. Christophe Naegelen
Mme Élisabeth Borne, Première ministre
M. Christophe Naegelen
Gestion de l’eau dans les Deux-Sèvres
Mme Delphine Batho
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Mme Delphine Batho
Conséquences du changement climatique
Mme Alma Dufour
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Accord entre Israël et le Liban
Mme Amélia Lakrafi
Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
Manque de places d’hébergement d’urgence
M. Stéphane Peu
M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement
M. Stéphane Peu
Suspension et reprise de la séance
2. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
M. Philippe Lottiaux (RN)
Mme Charlotte Leduc (LFI-NUPES)
Mme Véronique Louwagie (LR)
M. Mohamed Laqhila (Dem)
M. Christian Baptiste (SOC)
Mme Lise Magnier (HOR)
Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
M. Charles de Courson (LIOT)
M. Mathieu Lefèvre (RE)
Vote sur l’ensemble
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Naïma Moutchou
3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
Quatrième partie
Rappels au règlement
M. Thibault Bazin
M. Pierre Dharréville
M. Thomas Mesnier
Article 32 (appelé par priorité)
M. Damien Maudet
M. Thibault Bazin
M. Pierre Dharréville
M. Laurent Panifous
M. Didier Martin
M. Alexis Jolly
Mme Marie-Charlotte Garin
M. Joël Aviragnet
Amendement n^o 486
Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
Amendements n^os 582, 866 et 1106
M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
Amendements n^os 591, 566, 568, 594, 3096, 569, 1082, 1590, 567, 2317, 1285, 3098, 2752, 2821, 3128, 2229 et 3101
4. Ordre du jour de la prochaine séance

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