-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions au Gouvernement
- Espèces menacées et biodiversité
- PLFSS et politique de l’emploi
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Négociation de l’accord avec le Mercosur
- Situation en Guyane
- Plan Marseille en grand
- Rénovation des logements dans le bassin minier
- Accord avec le Mercosur
- Situation au Proche-Orient
- Relance des trains de nuit
- Discussions budgétaires
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 5 (suite)
- Amendement no 566
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 2089, 626, 985 et 2382
- Sous-amendement no 2385
- Article 6
- M. Jérôme Guedj
- M. Thibault Bazin
- M. Hendrik Davi
- M. Philippe Vigier
- M. Laurent Panifous
- M. Yannick Monnet
- Mme Laure Lavalette
- Mme Stéphanie Rist
- M. Hadrien Clouet
- M. Sacha Houlié
- M. Yannick Neuder, rapporteur général
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 249, 293, 302, 481, 536, 545, 574, 796, 841, 939, 1085, 1820, 1954, 2141 et 2259
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Après l’article 5 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendement no 3086
- Article 10
- M. Anthony Boulogne
- Amendements nos 1199, 1449 et 3090
- M. Philippe Brun, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3665, 3666, 1154, 564, 1318, 1902, 3481, 787, 2935, 2564, 1320, 1484, 1485, 270, 723, 1198, 3281, 3568, 786 et 3523
- Après l’article 10
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Amendements nos 115, 1201, 3258, 2666, 2939, 1447, 3432, 1273, 2544, 487, 2046, 2265, 2555, 1826, 2186, 1828, 2263, 3283, 2195, 2197, 1832, 918, 1754, 3412, 77, 324, 2973, 2251, 954, 2257, 3219, 3176, 310, 2225, 2691, 2259, 565, 966, 1276, 1548, 2078, 2206, 99, 542, 2997, 3029, 544, 488, 965, 3007, 1824, 280, 2267, 229, 685, 1069, 1339, 1398, 3263 et 3655
- Sous-amendement no 3706
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 40 et débat sur le prélèvement européen
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Philippe Tanguy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Véronique Louwagie (DR)
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- Mme Manon Bouquin (RN)
- Mme Constance Le Grip (EPR)
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Amendements nos 1180, 1012 et 1181
- Rappel au règlement
- Article 40 (suite)
- Amendement no 3110
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 40 (suite)
- Article 7
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité)
- Article 40 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2565
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 3599, 1167, 1730, 2050, 2049, 2316, 788, 3592, 3424, 3632, 3209, 2448, 1777, 3301, 2096, 1873, 1308, 2613, 3157, 3167, 785 et 3590
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1772, 3600, 1729, 556, 3593 et 3527
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2954
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance