-
- Présidence de M. Roland Lescure
- Rappel au règlement
- 1. Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Demande de vérification du quorum
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 73
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 27
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 74
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 31
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 76
- Rappels au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 32
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 60
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Titre
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Titre (suite)
- Rappel au règlement
- Titre (suite)
- Amendement no 98
- Rappels au règlement
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Eaux contaminées
- Europe de la défense
- Airbags Takata
- Gel de la part collective du pass culture
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Défense européenne
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Diagnostic de performance énergétique
- Tarifs de l’électricité
- Devoir de vigilance des entreprises
- Allocation sociale unique et revalorisation du travail
- 2. Motion de censure
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Emmanuel Grégoire
- M. Philippe Juvin
- Mme Christine Arrighi
- M. Marc Fesneau
- M. Paul Christophe
- M. Charles de Courson
- M. Stéphane Peu
- M. Maxime Michelet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Yoann Gillet
- M. Aurélien Pradié
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Fermeture de sites ArcelorMittal
- Motions de censure
- AME
- Motions de censure
- Éducation à la vie sexuelle
- Grève des taxis
- Budget de la sécurité sociale
- Situation de la filière automobile
- Motions de censure
- Mouvements sociaux
- Crise agricole
- Situation politique
- Plateforme des achats de l’État
- Conflit au Moyen-Orient
- Situation politique
- Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
- Quotas de pêche européens
- 2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 47 rectifié
- Sous-amendement no 48
- Après l’article 3
- Amendement no 18
- Article 4
- M. Michel Lauzzana
- Amendement no 20
- Après l’article 4
- Amendement no 4
- Article 5
- Amendement no 40
- Après l’article 5
- Amendement no 10
- Article 6
- Amendement no 30 rectifié
- Article 7
- Article 8
- Amendement no 33
- Article 9
- Amendements nos 23 et 39, 41 rectifié, 42, 43, 45 rectifié
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Article 10
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’assurance maladie
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Théo Bernhardt
- Amendements nos 14, 15, 16, 17, 12, 18, 19, 20, 13, 21, 22, 23 et 24, 25
- Après l’article 1er
- Amendement no 7
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 8, 9
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 531
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 828, 829, 830 et 765
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 65, 209, 215, 251 et 973
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 66
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 216, 252
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 67
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Mme la présidente
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 869
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendement no 877
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 873
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 872
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Crise agricole
- Vie chère en outre-mer
- Filières nucléaire et éolienne
- Augmentation des droits de mutation
- Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
- Situation des enfants sans domicile
- Difficultés de la filière noix
- Votes intervenus lors des débats budgétaires
- Budget des collectivités territoriales
- Refondation de la politique de protection de l’enfance
- Baisse du financement des missions locales
- 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Sécurisation du mécanisme de purge des nullités
- 4. Prolongation de la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Frédéric Weber
- M. Thomas Lam
- Mme Françoise Buffet
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- M. Jean-Luc Bourgeaux
- M. Boris Tavernier
- M. Richard Ramos
- M. Stéphane Peu
- M. Christophe Naegelen
- Mme Anne-Laure Blin, rapporteure
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Boris Tavernier
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- Amendements nos 30, 1, 19, 24, 33, 31, 13 et 34
- Article 2
- M. Boris Tavernier
- Amendement no 26
- Titre
- Amendement no 10
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 18 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 18 (suite)
- Amendement no 1728
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Amendement no 460
- Rappels au règlement
- Troisième partie (suite)
- 2. Application de l’article 47-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes des inondations en Espagne
- 2. Questions au Gouvernement
- Fusillade en Ardèche
- Politique industrielle
- Politique judiciaire
- Avenir de l’industrie automobile
- Relations entre l’État et les collectivités locales
- Inondations dans la région de Valence
- Propos du ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
- Lutte contre le narcotrafic
- Crise sociale en Martinique
- Plan social chez Michelin
- Enseignements à tirer des inondations en Espagne
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Contrat dépendance équitable
- Voyage d’un ministre israélien en France
- Groupe Atos
- Plans sociaux chez Michelin et Auchan
- Fiscalité des paris hippiques
- Santé mentale des jeunes
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Troisième partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 17
- Amendement no 1866
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2320 et 2319
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée des personnes en situation de handicap
- Amendements nos 2438, 2445, 2167, 2286, 1115, 2232, 2318, 1848, 2350 et 1092
- Rappel au règlement
- Après l’article 17 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 18
- Rappels au règlement
- Article 18 (suite)
- Après l’article 18
- Amendement no 1103
- Troisième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Article 9 (suite)
- Amendement no 2051
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2290, 2203, 2052, 1555, 2197 rectifié, 2053, 2324, 1083, 375, 1544, 2175, 1067, 2295 et 376
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Après l’article 9
- Amendements nos 860, 129, 2012, 1082 rectifié, 1084, 858, 1066, 2307, 124, 1080 et 1736
- Sous-amendement no 2409 rectifié
- Amendements nos 1425 et 2265
- Sous-amendement no 2426
- Amendement no 2185
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Sous-amendement no 2368
- Amendement no 1735
- Sous-amendement no 2386
- Amendement no 123, 2031 rectifié, 2122 rectifié
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 822 et 1576
- Sous-amendement nos 2416
- Amendements nos 846, 894, 2004, 740, 1707, 297, 1525, 1681, 2145, 198 et 1737
- Sous-amendements nos 2376, 2381, 2369 et 2373
- Deuxième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Garonne (1re circonscription)
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