Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.

Examen de la proposition de loi visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (n° 2228) Mme Julie Laernoes, rapporteure).

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 16 mars à 17 heures.
– Présentation par M. Nicolas Thierry de la proposition de résolution européenne, adoptée par la commission des affaires européennes, visant à réviser le règlement européen REACH sur les substances chimiques, (n° 2222).

Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Nomination d'un rapporteur

Examen de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (n° 2003) (M. Romain Daubié, rapporteur).

– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Écologie, développement et mobilité durables :
- Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, rapporteures spéciales)
- Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux) et sur les articles 50 à 52 rattachés
- Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux)
- Affaires maritimes (Mme Christine DECODTS, rapporteure spéciale)

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 :
- mission « Cohésion des territoires » :
. logement et urbanisme (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis).

Examen de l'avis budgétaire Énergie (M. Jérôme Nury, rapporteur).
Examen de l'avis budgétaire Logement et urbanisme (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).

Examen de l'avis budgétaire Agriculture et alimentation (M. Éric Girardin, rapporteur).

Présentation de la communication du groupe de travail sur les contrôles opérés dans les exploitations agricoles (Mme Anne-Laure Blin et M. Éric Martineau, rapporteurs) ;
Examen de l'avis budgétaire Outre-mer (M. Jiovanny William, rapporteur).