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Mardi 26 novembre 2024Session 2024 – 2025
- Audition de Mme Catherine VAUTRIN, ministre du Partenariat avec les territoires et de la décentralisation.
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Mercredi 30 octobre 2024Session 2024 – 2025
Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- Suite de l'examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 30 octobre 2024Session 2024 – 2025
- Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- Audition de Mme Anne Genetet, ministre de l'Éducation nationale, et de M. Alexandre Portier, ministre délégué chargé de la réussite scolaire et de l'enseignement professionnel
- Examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 30 octobre 2024Session 2024 – 2025
Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative
- Jeunesse et vie associative (Mme Florence Hérouin-Léautey, rapporteure pour avis)
- Sport (M. Joël Bruneau, rapporteur pour avis)partager -
Mardi 29 octobre 2024Session 2024 – 2025
Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- Audition de M. Gil Avérous, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associativepartager -
Mercredi 23 octobre 2024Session 2024 – 2025
Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- Audition de M. Patrick Hetzel, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
- Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
-- Enseignement supérieur et vie étudiante (Mmes Virginie Duby-Muller et Frédérique Meunier, rapporteures pour avis)
-- Recherche (M. Alexis Corbière, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 23 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 (1) :
. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Vincent Thiébaut, rapporteur pour avis)
. Transition énergétique (Mme Claire Lejeune, rapporteure pour avis)
. Paysages, eau et biodiversité (M. Sébastien Humbert, rapporteur pour avis)
. Politiques de développement durable (Mme Lisa Belluco, rapporteure pour avis)
(1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 18 octobre, à 17 heures.
Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
– Examen pour avis des crédits de la mission de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (Mme Constance de Pélichy, rapporteure pour avis) (2). En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 19 octobre, à 17 heures.
Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.partager -
Mercredi 23 octobre 2024Session 2024 – 2025
Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture, et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis Patrimoines)
- Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
- Examen pour avis des crédits de la mission Audiovisuel public (M. Aymeric Caron, rapporteur pour avis)partager -
Mardi 22 octobre 2024Session 2024 – 2025
Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission Culture :
- Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis)
- Patrimoines (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis)partager -
Mardi 22 octobre 2024Session 2024 – 2025
Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culturepartager
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