-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- Amendement no 80
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 82
- Rappel au règlement
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 38
- M. Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale
- Après l’article 3 bis
- Amendement no 64
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 112
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 35
- Après l’article 7
- Titre
- Amendement no 47
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde délibération
- Article 1er ter (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 1er ter (seconde délibération)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Inscrire la mouvance des Frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes
- 2. Lutter contre le phénomène d’agencification de l’État
- Discussion générale
- Mme Anne-Laure Blin
- M. Jérémie Iordanoff
- Mme Sophie Mette
- M. Thomas Lam
- M. Joël Bruneau
- M. Édouard Bénard
- M. Matthieu Bloch
- M. Kévin Mauvieux
- Mme Marie Lebec
- M. Arnaud Saint-Martin
- M. Gérard Leseul
- M. David Amiel, ministre délégué chargé de la fonction publique et de la réforme de l’État
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l’ordre dans l’exercice de leurs fonctions
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux
- 2. Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 2
- M. François Ruffin
- Mme Béatrice Roullaud
- Mme Gabrielle Cathala
- Mme Colette Capdevielle
- Amendements nos 2, 3, 4, 9, 13, 15, 8, 10, 1, 7 et 5
- Après l’article 2
- Amendement no 6 rectifié
- Article 3
- Titre
- Amendement no 12
- Article 2
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Protection des mineurs isolés et lutte contre le sans-abrisme
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Protection des mineurs isolés et lutte contre le sans-abrisme
- 3. Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs
- 4. Renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025
- Rappel au règlement
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Aurélien Le Coq
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- Mme Marianne Maximi (LFI-NFP)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Marie-Christine Dalloz (DR)
- Mme Eva Sas (EcoS)
- M. Jean-Paul Mattei (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Article 3
- M. Guillaume Kasbarian
- M. Damien Maudet
- Mme Estelle Mercier
- M. Jean-Didier Berger
- Mme Clémentine Autain
- M. Sylvain Berrios
- M. Philippe Bonnecarrère
- M. Nicolas Sansu
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 397
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 3363
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 3052 (rect.)
- Sous-amendements nos 3901 et 3886
- Amendements nos 3053 et 3622
- Rappel au règlement
- Article 3
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 2132 rectifié et 2819
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2123, 3765, 891, 1904, 3673, 1643, 731, 3383, 1399, 1942, 2450 et 2452
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2944 rectifié et 2943
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité - suite)
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Commerce en ligne
- Taxe sur les multinationales
- Approvisionnement en terres rares
- Reconversion de la filière automobile vers l’industrie de la défense
- Remboursement des séances d’orthophonie pour les enfants suivis dans un centre médico-psychologique
- Qualité de l’eau potable en Guyane
- Projet de loi de finances pour 2026
- Vente aux enchères de bouteilles d’eau à Mayotte
- Préférence européenne en matière de commande publique
- Situation à Gaza
- Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux
- 2. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2531
- Sous-amendement no 3871
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 3799, 2343 et 2170
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité - suite)
- Amendements nos 1106, 2911 (rect.), 663 (rect.), 1403, 2348, 2241, 3340, 2346, 2347 et 897
- M. David Amiel, ministre délégué chargé de la fonction publique et de la réforme de l’État
- Amendements nos 1302, 1167, 1852, 2342, 3798, 2345, 896, 1359, 1404, 3, 888, 1358, 3599, 1360, 2349, 2350, 1402, 2351, 2353, 1415, 1416, 1414 rectifié, 2354, 3494, 2355, 3495 et 1407
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no 1950
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Amendements nos 2376, 2402, 3082 et 3615
- Sous-amendement no 3855
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Sous-amendements nos 3865 et 3866
- Amendements nos 3237 et 655
- Sous-amendement no 3870
- Amendements nos 3486, 1948, 517, 2837, 412, 838, 1660, 1945 et 836
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 3269, 1865, 3422 rectifié, 1936 rectifié, 2363, 1917 rectifié, 3317, 2640, 2816, 3771, 2639, 2637, 1937, 2364 et 3375
- Rappels au règlement
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (1re circonscription)
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