-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Contrer le recul de la culture scientifique à l’école, au sein de l’État et dans nos politiques publiques
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Mme Karine Lebon (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Luc Fugit (RE)
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Patrick Hetzel (LR)
- M. Philippe Berta (Dem)
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Stéphane Mazars (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Lionel Vuibert (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Emeric Salmon (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Sylvain Carrière (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hubert Ott (Dem)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Insécurité à Paris
- Immigration clandestine dans les Alpes-Maritimes
- Soute à munitions du Centre national d’entraînement des forces de gendarmerie
- Fermeture du col de Banyuls
- Dettes des jeunes liées à des contraventions
- OQTF et manque de moyens des préfectures
- Augmentation des charges locatives
- Transports publics en Moselle
- Ligne à grande vitesse Rennes-Redon
- Train de nuit Aurillac-Paris
- Contournement nord-ouest de Vichy
- Filière de production de carburants aéronautiques durables
- Aides à la communauté de communes d’Oléron
- Transfert de la voirie nationale aux régions
- Tarifs du gaz dans les zones régies par des entreprises locales de distribution
- Avenir des moteurs thermiques en Europe
- Nouveaux projets d’EPR
- CHRU de Nancy
- Médecins diplômés hors Union européenne
- Psychiatrie en Mayenne
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Assistants maternels victimes d’impayés
- Enseignement de l’allemand
- Fermetures de classe dans les communes rurales
- Classement du collège Lucie-Aubrac à Givors en REP+
- Retraite des anciens allocataires d’enseignement
- Service national universel dans les outre-mer
- Situation de l’école en Tarn-et-Garonne
- Secteur de la pêche en Guyane
- Couverture sociale des exploitants agricoles dans les outre-mer
- Affectations et mutations des fonctionnaires ultramarins
- Crise de la boulangerie française
- Coût de l’électricité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Rappel au règlement
- 1. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 34
- Après l’article 1er
- Amendement no 84
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 27
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Ian Boucard
- M. Laurent Marcangeli, rapporteur
- Amendements nos 85, 57 et 56
- Après l’article 3
- Amendements nos 33 et 96, 95, 97
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendements nos 45, 46
- Article 5
- Amendement no 81
- Après l’article 5
- Amendements nos 18, 88, 100 rectifié, 19 et 94
- Titre
- Amendement no 32
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Péréquation entre les collectivités territoriales
- Signature du contrat de plan État-région dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
- Moyens de la police dans les Pyrénées-Orientales
- Services publics dans les zones rurales
- Fermeture du collège de Bléneau
- Services publics en Seine-Saint-Denis
- Accès aux réseaux téléphonique et internet aux Baumettes
- Situation des directeurs pénitentiaires d’insertion et de probation
- Festivals de musique
- Situation des betteraviers
- Site du ministère des affaires sociales à Malakoff
- Néonicotinoïdes et filière betteravière
- Instituts médico-éducatifs
- Calcul des pensions d’invalidité
- Médecins urgentistes à l’antenne Smur de Quillan
- Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
- Maternité de Sedan
- Difficultés de recrutement dans les hôpitaux
- Niveau de vie des futurs retraités
- Dispositif d’aide des trois tiers pour les artisans
- Emploi industriel dans le bassin minier du Nord
- Protection de la biodiversité dans les basses vallées angevines
- Mairies non fonctionnelles
- Liaisons ferroviaires entre la Lorraine, Lyon et le sud de la France
- Ligne à grande vitesse Paris-Bordeaux
- Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Situation des sans-abri dans le Calvados
- Coût de l’énergie pour les agriculteurs irrigants
- Installateurs individuels de panneaux photovoltaïques
- Établissements dynamiques d’insertion en Île-de-France
- Classes multiniveaux et zones rurales
- Financement des accompagnants d’élèves en situation de handicap sur les temps méridiens
- Situation alarmante des établissements scolaires dans le Val-de-Marne
- Fermeture de douze classes dans les Hautes-Pyrénées
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Hyperconcentration des dépenses du ministère de la culture en Île-de-France : une fatalité ?
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Violette Spillebout (RE)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- Mme Sarah Legrain (LFI-NUPES)
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- Mme Mathilde Desjonquères (Dem)
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- M. Paul-André Colombani (LIOT)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Céline Calvez (RE)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Christophe Marion (RE)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Graziella Melchior (RE)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Sébastien Rome (LFI-NUPES)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Sébastien Peytavie (Écolo-NUPES)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Pierre Vigier
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Sophie Blanc
- Amendements nos 16, 26 et 32
- M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État chargée de l’écologie
- Amendements nos 33, 10, 1, 34, 6, 24, 3, 28, 27, 4, 2, 22, 36, 37, 41, 29, 43, 12 et 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis
- M. Daniel Grenon
- Amendements nos 31, 17, 5 et 9
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Amendement no 40
- Après l’article 5
- Amendement no 25
- Titre
- Amendement no 19
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Prix du carburant et pouvoir d’achat
- Accueil de l’Ocean Viking à Toulon
- Accueil de l’Ocean Viking à Toulon
- Laïcité à l’école
- Enseignement des mathématiques
- Réforme des retraites
- Effondrement de deux immeubles à Lille
- Accueil de l’Ocean Viking à Toulon
- Protection des fonds marins
- Crise énergétique
- Accueil de l’Ocean Viking à Toulon
- Retour de la France au capital de la Banque de développement des Caraïbes
- DuoDay
- Prix du carburant et pouvoir d’achat
- Évolution du taux d’usure
- Épidémie de bronchiolite en France
- Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
- Accueil de sportives afghanes
- Coupe du monde au Qatar
- Emploi des seniors
- Santé scolaire
- Contrôle technique des deux-roues
- Lutte contre la pêche illicite
- COP27 et avenir climatique
- Situation des personnels des Ehpad
- Ressources des collectivités territoriales
- Concentration des médias
- France mer 2030
- 2. Fonctionnement du marché du travail
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Avant l’article 3
- Article 3
- Mme Cécile Untermaier
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 51, 618, 37 et 1092
- Après l’article 3
- Amendement no 771
- Article 4
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Culture
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Inaki Echaniz (SOC)
- M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Violette Spillebout (RE)
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- Mme Sarah Legrain (LFI-NUPES)
- M. Victor Habert-Dassault (LR)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Mme Constance Le Grip (LR)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mission Culture (état B)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance