-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Réserve communale de sécurité civile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Article 1er B
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 35, 41, 5 rectifié et 32
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 21 rectifié, 22 et 44
- Sous-amendement no56
- Article 2 bis
- Article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 53
- Article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 38
- Après l’article 4 bis
- Article 5
- Amendement no 11
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Exécution des peines d’emprisonnement ferme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- Fonds national de garantie individuelle des ressources
- Action de l’État dans les Ardennes
- Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
- Accès au logement dans le Calvados
- Contournement de Martigues et Port-de-Bouc
- Route nationale 141
- Zones à faibles émissions mobilité
- Zones à faibles émissions
- Filière du transport maritime à propulsion vélique
- Hôpital de Juvisy-sur-Orge
- Extension de la prime Ségur aux épiceries solidaires
- Microcrèches
- Énergie photovoltaïque
- Répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
- Statut du conjoint collaborateur
- Énergie photovoltaïque
- Étudiants exilés
- Éducateurs canins
- Aéroport de Colmar
- Cétacés en captivité
- Club de tir de La Ciotat
- Société ALM-MECA
- Cybersécurité
- Tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin
- Cité judiciaire de Nancy
- Maison d’arrêt de Caen
- Érosion côtière dans les outre-mer
- Lutte contre le trafic de stupéfiants en Meurthe-et-Moselle
- Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins
- Accès aux soins
- Centre hospitalier de Saint Quentin
- Centres de santé
- Lutte contre la pollution au mercure en Guyane
- Allocation de solidarité aux personnes âgées
- Hypermarché à Clermont-Ferrand
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
- 2. Repas à 1 euro pour tous les étudiants
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Théo Bernhardt
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Boris Vallaud
- M. Rodrigo Arenas
- M. Sylvain Berrios
- M. Laurent Croizier
- Amendements nos 18, 21, 7, 14, 3, 8, 15, 4, 12 et 13
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 11 rectifié
- Article 1er ter
- Articles 1er quater et 2
- Titre
- Amendement no 17
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. La santé mentale des jeunes
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- Mme Nicole Dubré-Chirat (EPR)
- Mme Clémence Guetté (LFI-NFP)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Sébastien Peytavie (EcoS)
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Marcellin Nadeau (GDR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Julien Limongi (RN)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Alexandre Dufosset (RN)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Jean-François Rousset (EPR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NFP)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Sophie Errante (NI)
- M. Yannick Neuder, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 884, 880, 871, 1474, 2689 et 3130
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 548, 2615, 3133 rectifié et 3274
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2809, 1870, 1872, 468 rectifié, 3409, 2612, 910, 2552, 3417, 1458, 3080 et 916, 919
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 1044, 1184, 848, 1386, 850, 1017, 1016, 316, 1267 et 1313, 1397, 2664, 2849
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1237, 1039, 1264, 326, 1036, 1312, 1396, 1836, 2848, 3247, 3248, 1148, 1146, 2799, 1150, 2670, 1253, 134, 137, 136, 135, 138, 1529, 3595, 174, 439, 2297, 2627, 2626, 1543, 1581, 3286, 582, 143, 2616, 470, 2617, 2621, 1134, 1135 et 2628 rectifié
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- Amendements nos 1874, 471, 3676, 2597, 2598, 261, 473 rectifié, 1488 rectifié, 2534, 3128, 1400, 1767, 1572, 1288, 34, 1883, 2205 et 3471, 3477
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (10e circonscription)
| Mandat en cours