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Version provisoire établie à 14:05
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Julien Odoul
- Mme Emmanuelle Hoffman
- M. Alexandre Portier
- M. Louis Boyard
- Amendements nos 52, 2 et 33
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre Henriet, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- Article 1er
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- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Enjeux de la politique familiale
- Mme Perrine Goulet, rapporteure
- M. François Ruffin, rapporteur
- Mme Karine Lebon, rapporteure
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- M. Frédéric Maillot (GDR)
- M. Bartolomé Lenoir (UDR)
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- Mme Joséphine Missoffe (EPR)
- Mme Sarah Legrain (LFI-NFP)
- Mme Ayda Hadizadeh (SOC)
- Mme Élisabeth de Maistre (DR)
- M. François Ruffin (EcoS)
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Mathilde Panot (LFI-NFP)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Christian Girard (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Anne Sicard (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Céline Hervieu (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Céline Hervieu (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. François Ruffin (EcoS)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. François Ruffin (EcoS)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Devenir de la filière automobile
- M. Steve Marvin, directeur recherche et développement de la Plateforme automobile et président du pôle de compétitivité Vedecom
- M. Tommaso Pardi, sociologue chargé de recherche au CNRS et directeur du Gerpisa
- M. Benjamin Denis, conseiller politique chargé de la coordination de la politique industrielle à IndustriALL
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Steve Marvin
- M. Tommaso Pardi
- M. Benjamin Denis
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Steve Marvin
- M. Tommaso Pardi
- M. Benjamin Denis
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Benjamin Denis
- M. Tommaso Pardi
- M. Steve Marvin
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Tommaso Pardi
- M. Steve Marvin
- M. Benjamin Denis
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Questions orales sans débat
- Troisième cycle des études pharmaceutiques
- Protoxyde d’azote
- Handicap en milieu rural
- Service public de la petite enfance
- Agriculteurs français
- Prédation du loup
- Absence de définition juridique française de la fleur de sel
- Simplification de l’installation des jeunes viticulteurs
- Fermeture de l’abattoir AIM
- Groupe Forvia
- Fonderie de Bretagne
- Remboursement des prêts garantis par l’État
- Plasturgie française
- Groupe Euroapi
- Sécurité civile
- Pacte SAT 3
- Assurance des collectivités territoriales
- Zone à faibles émissions du Grand Lyon
- Aéroport d’Orly
- Liaisons autoroutières A133 et A134
- Aéroport de Pau
- Secrétaires de mairie
- Amendes forfaitaires et contraventions
- Fichier de traitement d’antécédents judiciaires
- Loi SRU
- Pannes d’ascenseur
- Accès à l’instruction
- Écoles rurales
- Accès aux activités scolaires
- Développement de la pratique sportive chez les jeunes
- Formation des professeurs de langue régionale
- Éoliennes dans l’Aisne
- Curage des fossés
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 603
- M. Ugo Bernalicis, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 602 et 601
- Sous-amendement no 1000
- Amendement no 876
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 881
- Présidence de M. Roland Lescure
- Amendement no 875
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 4, 11, 54, 72, 77, 78, 128, 187, 198, 240, 286, 318, 366 et 719
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 57 et 188, 243, 283, 314
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 392
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 336
- Avant l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Première partie (suite)
- Article 3 et état A (suite)
- Amendement no 139, 26
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 6 et 60
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 61, 7, 23, 62 et 25
- Article 3 et état A (suite)
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Première partie (suite)
- 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes des inondations en Espagne
- 2. Questions au Gouvernement
- Fusillade en Ardèche
- Politique industrielle
- Politique judiciaire
- Avenir de l’industrie automobile
- Relations entre l’État et les collectivités locales
- Inondations dans la région de Valence
- Propos du ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
- Lutte contre le narcotrafic
- Crise sociale en Martinique
- Plan social chez Michelin
- Enseignements à tirer des inondations en Espagne
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Contrat dépendance équitable
- Voyage d’un ministre israélien en France
- Groupe Atos
- Plans sociaux chez Michelin et Auchan
- Fiscalité des paris hippiques
- Santé mentale des jeunes
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Troisième partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 17
- Amendement no 1866
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2320 et 2319
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée des personnes en situation de handicap
- Amendements nos 2438, 2445, 2167, 2286, 1115, 2232, 2318, 1848, 2350 et 1092
- Rappel au règlement
- Après l’article 17 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 18
- Rappels au règlement
- Article 18 (suite)
- Après l’article 18
- Amendement no 1103
- Troisième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions au Gouvernement
- Espèces menacées et biodiversité
- PLFSS et politique de l’emploi
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Négociation de l’accord avec le Mercosur
- Situation en Guyane
- Plan Marseille en grand
- Rénovation des logements dans le bassin minier
- Accord avec le Mercosur
- Situation au Proche-Orient
- Relance des trains de nuit
- Discussions budgétaires
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 5 (suite)
- Amendement no 566
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 2089, 626, 985 et 2382
- Sous-amendement no 2385
- Article 6
- M. Jérôme Guedj
- M. Thibault Bazin
- M. Hendrik Davi
- M. Philippe Vigier
- M. Laurent Panifous
- M. Yannick Monnet
- Mme Laure Lavalette
- Mme Stéphanie Rist
- M. Hadrien Clouet
- M. Sacha Houlié
- M. Yannick Neuder, rapporteur général
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 249, 293, 302, 481, 536, 545, 574, 796, 841, 939, 1085, 1820, 1954, 2141 et 2259
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Après l’article 5 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mesures relatives à la fonction publique
- Plan national d’adaptation au changement climatique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Situation dans les outre-mer
- Accord commercial avec le Mercosur
- Politique migratoire
- Mesures relatives à la fonction publique
- Politique de santé et alimentation
- Mesures relatives à la fonction publique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Déserts médicaux
- Financement des stations de radio associatives
- Présence de mercure dans les conserves de thon
- Situation du Dunkerquois
- Situation dans les outre-mer
- Politique d’intégration
- Installation de la Maison des mondes africains
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Présentation
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Guillaume Florquin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Louis Boyard, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Sandrine Rousseau, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Carles Grelier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (3e circonscription)
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