• Pour

  Scrutin public n°2534 sur l'amendement n° 57 de M. Neuder et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).

  Première séance du mardi 26 septembre 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 122

  Nombre de suffrages exprimés : 100

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 51

  • Pour l'adoption : 35
  • Contre : 65
  • Abstention : 22

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°57 (Rejeté)
• Pour

  Scrutin public n°2533 sur l'amendement n° 1222 de Mme Simonnet à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).

  Première séance du mardi 26 septembre 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 141

  Nombre de suffrages exprimés : 138

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 70

  • Pour l'adoption : 57
  • Contre : 81
  • Abstention : 3

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°1222 (Rejeté)
• Pour

  Scrutin public n°2532 sur l'amendement n° 158 de Mme Garin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).

  Première séance du mardi 26 septembre 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 131

  Nombre de suffrages exprimés : 111

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 56

  • Pour l'adoption : 29
  • Contre : 82
  • Abstention : 20

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°158 (Rejeté)
• Contre

  Scrutin public n°2519 sur l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Troisième séance du vendredi 21 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 310

  Nombre de suffrages exprimés : 292

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 147

  • Pour l'adoption : 217
  • Contre : 75
  • Abstention : 18

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir le dossier législatif
• Pour

  Scrutin public n°2450 sur l'amendement n° 663 (rect.) de M. Pancher à l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 100

  Nombre de suffrages exprimés : 100

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 51

  • Pour l'adoption : 25
  • Contre : 75
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°663 (Rejeté)
• Pour

  Scrutin public n°2449 sur l'amendement n° 177 de Mme Boyer et les amendements identiques suivants à l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 113

  Nombre de suffrages exprimés : 112

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 57

  • Pour l'adoption : 34
  • Contre : 78
  • Abstention : 1

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°177 (Rejeté)
• Pour

  Scrutin public n°2448 sur l'amendement n° 617 de M. Dive et l'amendement identique suivant à l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 107

  Nombre de suffrages exprimés : 91

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 46

  • Pour l'adoption : 31
  • Contre : 60
  • Abstention : 16

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°617 (Rejeté)
• Pour

  Scrutin public n°2447 sur l'amendement n° 57 de Mme Boyer à l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 78

  Nombre de suffrages exprimés : 75

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 38

  • Pour l'adoption : 17
  • Contre : 58
  • Abstention : 3

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°57 (Rejeté)
• Pour

  Scrutin public n°2446 sur l'amendement n° 56 de Mme Boyer et l'amendement identique suivant à l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 77

  Nombre de suffrages exprimés : 75

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 38

  • Pour l'adoption : 21
  • Contre : 54
  • Abstention : 2

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°56 (Rejeté)
• Pour

  Scrutin public n°2445 sur le sous-amendement n° 1722 de Mme Boyer à l'amendement n° 1417 de Mme Poussier-Winsback et à l'amendement identique suivant à l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 77

  Nombre de suffrages exprimés : 76

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 39

  • Pour l'adoption : 23
  • Contre : 53
  • Abstention : 1

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°1722 (Rejeté)