-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Protection et souveraineté agricoles
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- M. Benoît Biteau (EcoS)
- M. Éric Martineau (Dem)
- M. François Jolivet (HOR)
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. David Magnier (RN)
- Mme Nathalie Coggia (EPR)
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NFP)
- M. Fabrice Barusseau (SOC)
- M. Vincent Descoeur (DR)
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Texte de la commission mixte paritaire (suite)
- Texte de la commission mixte paritaire (suite)
- Texte de la commission mixte paritaire (suite)
- Texte de la commission mixte paritaire (suite)
- Texte de la commission mixte paritaire (suite)
- Amendement no 8
- Rappels au règlement
- Texte de la commission mixte paritaire (suite)
- Amendement no 1
- Rappel au règlement
- Texte de la commission mixte paritaire (suite)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au gouvernement
- Conséquences de la canicule sur l’agriculture
- « Régime de Vichy » au brevet des collèges
- Groupe Ebra et IA
- Taxation des petits colis
- Inflation normative
- Syndrome du bébé oublié
- Hausse du forfait journalier hospitalier
- Politique migratoire
- Moral des chefs d’entreprise
- Gouvernance du Mont-Saint-Michel
- Effets de la canicule sur le milieu hospitalier
- 3. Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance
- 4. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission mixte paritaire
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission mixte paritaire
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- M. Jean-Michel Jacques, vice-président de la commission mixte paritaire
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendements nos 1, 2, 3
- Vote sur l’ensemble
- 5. Justice criminelle et respect des victimes
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Organisation, gestion et financement du sport professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 bis (suite)
- Amendement no 300
- M. Lionel Duparay, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
- Amendements nos 91, 254, 301, 92, 241, 94, 339, 95, 185, 96, 186, 274 rectifié, 378 deuxième rectification et 348 rectifié
- Article 2 ter
- Après l’article 2 ter
- Amendement no 366
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 319
- M. Belkhir Belhaddad, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 320 et 328
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 168, 247, 256 rectifié, 252, 169 et 311
- Article 5 bis (procédure de législation en commission)
- Article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 288
- Article 8
- Article 9 A (procédure de législation en commission)
- Article 9
- M. Éric Coquerel
- M. Pierrick Courbon
- Amendements nos 98, 327, 100 et 373
- Sous-amendement nos 379, 380, 381, 382, 383
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Amendement no 374
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Article 10
- Article 10 bis A
- Après l’article 10 bis A
- Amendement no 83
- Article 10 bis B
- Amendement no 195
- Article 10 bis C
- Amendement no 391
- Après l’article 10 bis C
- Amendement no 115
- Article 10 bis
- Amendements nos 196 et 330 rectifié
- Après l’article 10 bis
- Amendements nos 134, 139, 140, 136, 197 rectifié, 135, 137, 138, 176 et 141, 145 rectifié
- Article 10 ter
- Après l’article 10 ter
- Amendement no 177
- Article 10 quater
- Après l’article 10 quater
- Article 10 quinquies
- Amendement no 180
- Après l’article 10 quinquies
- Amendements nos 181, 144 et 124 rectifié
- Article 10 sexies
- Après l’article 10 sexies
- Amendement no 116
- Article 11 (procédure de législation en commission)
- Après l’article 11
- Article 11 bis
- Amendement no 50
- Après l’article 11 bis
- Articles 1er B, 1er C, 1er bis, 5 bis, 9 A et 11 (procédure de législation en commission)
- Article 2 bis (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 470
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 519
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 326
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 400
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 392
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 426
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 307
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 311, 312, 225 rectifié, 316 et 370
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 502, 549, 650, 281 rectifié, 354 rectifié, 263, 224 et 431
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 461
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 460
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 468
- M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 521
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Sous-amendement no 531
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Conséquences économiques de la crise au Moyen-Orient
- Menaces du groupe Bolloré sur la culture
- Film sur Samuel Paty
- Augmentation du taux de chômage
- Violences incestueuses et sexuelles sur les enfants
- Menaces du groupe Bolloré sur la culture
- Agriculture biologique
- Narcotrafic
- Santé mentale des jeunes
- Sargasses dans les territoires d’outre-mer
- Crise à La Réunion
- Menaces du groupe Bolloré sur la culture
- Pouvoir d’achat
- Panthéonisation de Samuel Paty
- Féminicides
- Crise du logement étudiant
- Désenclavement aérien de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Féminicides
- 2. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- 3. Protection et souveraineté agricoles
- Présentation
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Julien Dive, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Nathalie Coggia, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Xavier Roseren, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Mme Sandrine Le Feur, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 ter (suite)
- Article 5
- Mme Lise Magnier
- Amendements nos 552, 239, 564, 474 et 489
- Après l’article 5
- Amendement no 426
- Article 6
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 240, 397 et 706
- Sous-amendement no 777
- Amendements nos 398 et 481 rectifié
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 783
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 bis
- Amendement no 551
- Article 7
- Article 8
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Après l’article 8
- Article 8 bis
- Amendements nos 63, 64
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 11
- Amendement no 710
- Article 12
- M. Arnaud Saint-Martin
- M. Frank Giletti
- Amendements nos 245, 415, 251, 414, 420, 255 et 253
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12
- Amendement no 709 rectifié
- Sous-amendement no 778
- Amendements nos 1 et 3
- Article 12 bis
- Article 12 ter
- Amendement no 559 rectifié
- Article 13
- Amendements nos 402, 328, 325
- Après l’article 13
- Amendement no 13 rectifié
- Article 14
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Après l’article 14
- Article 15
- Amendement no 249
- Rappel au règlement
- Après l’article 15
- Amendement no 521
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 20
- Article 21
- M. Damien Girard
- Mme Caroline Colombier
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 271, 358 et 649
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 359, 273, 435, 434, 439, 440, 442, 445, 652, 268, 730, 348, 453, 349, 351, 346, 455, 568, 452, 486, 447, 454, 295, 274, 275, 641, 360, 458, 451, 277, 282, 550 et 347
- Après l’article 21
- Rappel au règlement
- Après l’article 21 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 22
- Article 23
- Après l’article 23
- Amendement no 36
- Article 24
- Article 24 bis
- Amendement no 263
- Suspension et reprise de la séance
- Article 25
- Amendements nos 331 deuxième rectification
- Sous-amendements nos 784, 787, 788, 791, 792, 789, 790 et 785, 786
- Amendements nos 432 et 477 rectifié
- Après l’article 25
- Amendements nos 107, 717, 75 rectifié et 616
- Article 25 bis
- Après l’article 25 bis
- Amendement no 479
- Article 25 ter
- Amendement no 726
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 329
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendement no 464
- Article 27
- Amendement no 306
- Après l’article 27
- Amendement no 103
- Article 28
- Amendement no 753
- Après l’article 28
- Amendement no 308
- Article 29
- Amendements nos 68, 309 et 754, 468, 469
- Article 30
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 30
- Amendement no 577
- Article 31
- M. Arnaud Saint-Martin
- Amendements nos 310 et 322
- Article 31 bis
- Après l’article 31 bis
- Amendements nos 10, 7, 719 rectifié et 476 deuxième rectification, 732 deuxième rectification
- Article 32
- Mme Caroline Colombier
- Amendements nos 421, 324
- Article 33
- Après l’article 33
- Amendement no 32
- Article 34
- Après l’article 34
- Amendements nos 26, 69, 73, 76, 102, 105, 124, 204 rectifié, 220 rectifié, 256, 257, 258, 305, 319 rectifié, 339, 350, 370, 387, 388, 389, 399, 405, 413, 480 et 636
- Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 643
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 17 (appelé par priorité)
- Mme Caroline Colombier
- M. Aurélien Saintoul
- M. Jérémie Iordanoff
- Amendements nos 177 et 430
- Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 195, 199, 266, 704, 272, 307, 234 rectifié, 66, 662, 699 et 33
- Rappel au règlement
- Article 18 (appelé par priorité)
- M. Damien Girard
- Mme Caroline Colombier
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 267, 561, 634 et 311
- Rappel au règlement
- Article 18 (appelé par priorité - suite)
- Article 19 (appelé par priorité)
- M. Édouard Bénard
- Mme Constance Le Grip
- M. Arnaud Saint-Martin
- M. Jérémie Iordanoff
- Amendements nos 270, 635, 34, 441, 321, 327 rectifié, 14, 485 rectifié et 35
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 586
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 132
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 181, 134, 396, 182, 183, 184, 185, 186, 187, 597, 533, 189, 602, 737, 99, 504, 374, 684, 192 et 529
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Suspension et reprise de la séance
- Article 17 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 223
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens combattants
- Amendement no 718
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 535, 536, 224, 728, 138, 252, 129, 500 rectifié et 617
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Article 1er bis
- M. Bastien Lachaud
- Amendement no 246
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 378
- Article 2
- M. Emeric Salmon
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 225, 638, 226, 576, 227 et 228
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 229, 230, 231, 392 et 729
- Après l’article 2
- Amendement no 232
- Article 3
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 235, 236 et 237
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 574 rectifié
- Article 4
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 487 deuxième rectification, 484 et 238
- Après l’article 4
- Amendement no 77
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Amendement no 715
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (11e circonscription)
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