-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 544
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendement no 746 rectifié
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 198, 554, 450, 741 et 201
- Sous-amendement no 767
- Amendements nos 194, 537, 657, 713, 731 rectifié, 736 rectifié, 203, 467, 687, 106, 289, 516, 595, 219, 301, 290, 205 et 686
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 265 et 333
- Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 330, 505 rectifié, 518, 423, 448, 691, 692 et 418
- Sous-amendement no 776
- Amendements nos 499 rectifié, 212, 538, 497 deuxième rectification, 501 rectifié, 496 rectifié, 79, 429, 436, 470, 211, 213, 218 et 520
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 404
- Sous-amendement no 773
- Amendements nos 623, 707, 498 rectifié, 288 rectifié, 519, 264 rectifié, 332, 298, 437, 221 rectifié, 140, 463, 689, 137, 261, 222 rectifié, 135, 557 et 125
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Restitution de biens culturels
- 3. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 604
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 620 et 287
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 712
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Sous-amendement no 771
- Amendement no 109
- Sous-amendement no 769
- Amendements nos 156, 157, 165, 589 et 526 rectifié
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 614
- Mme la présidente
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 593
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendement no 596
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 663, 382, 683, 139, 141, 296, 159, 160, 161, 394, 724, 345, 606, 608, 513, 456, 166, 528, 671, 543 et 168, 170
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 171, 173, 708, 335, 555, 31 rectifié, 694, 174 rectifié, 131 et 176
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage au sergent Bin Chen et au caporal-chef Axel Delplanque
- 2. Questions au gouvernement
- Rave-party dans le Cher
- Prix des carburants
- Prix des carburants
- Ademe
- Rave-party dans le Cher
- 1er mai
- Cybersécurité
- État écologique de l’eau
- Prix des carburants
- Prix des carburants
- Rave-party dans le Cher
- Crédits budgétaires pour la Polynésie
- Sucreries de La Réunion
- Accès aux soins
- Politique agricole commune
- Lancement de la stratégie « jeunes »
- Surpopulation carcérale
- 3. Sécurité, rétention administrative et la prévention des risques d’attentat
- 4. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Mathilde Feld
- Mme Nathalie Colin-Oesterlé (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Antoine Valentin (UDR)
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- Mme Annie Vidal (EPR)
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- M. Peio Dufau (SOC)
- M. Thibault Bazin (DR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (EcoS)
- Mme Blandine Brocard (Dem)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendements nos 1, 2, 5, 4 rectifié, 3
- Vote sur l’ensemble
- 5. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 587
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 613 et 633
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 91
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 647
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 371
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 362
- Sous-amendement no 765
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 376, 377, 582 et 542
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 625, 379, 546, 752 et 527
- Sous-amendement no 755
- Amendements nos 380, 668, 285, 669, 666 et 55
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 89 rectifié, 90, 108, 148, 115, 97, 120, 375, 117, 118 rectifié, 122 et 144
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 283, 390, 676, 749 rectifié et 579 rectifié
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit
- 2. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Présentation
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Motion de rejet préalable
- Motion de rejet préalable (suite)
- Mme Anna Pic (SOC)
- M. Patrick Hetzel (DR)
- M. Damien Girard (EcoS)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Yannick Favennec-Bécot (LIOT)
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Matthieu Bloch (UDR)
- M. Julien Limongi (RN)
- M. François Cormier-Bouligeon (EPR)
- Mme Claire Lejeune (LFI-NFP)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Mme Anna Pic
- Mme Anne-Laure Blin
- M. Damien Girard
- Mme Geneviève Darrieussecq
- Mme Lise Magnier
- M. Yannick Favennec-Bécot
- M. Édouard Bénard
- M. Matthieu Bloch
- M. Laurent Jacobelli
- M. François Cormier-Bouligeon
- M. Aurélien Saintoul
- Mme Sophie Errante
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 87, 514, 581 et 703 rectifié
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 98
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 88, 512, 583, 541, 16, 545, 284 et 601, 605
- Mme Constance Le Grip, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Loi « climat et résilience » : bilan et perspectives
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure
- Mme Julie Laernoes, rapporteure
- Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure
- M. Jean-René Cazeneuve (EPR)
- Mme Danièle Obono (LFI-NFP)
- M. Romain Eskenazi (SOC)
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- M. Alexandre Dufosset (RN)
- Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NFP)
- Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée
- M. Nicolas Bonnet (EcoS)
- Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée
- M. Nicolas Bonnet (EcoS)
- Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée
- M. Alexandre Dufosset (RN)
- Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure
- Mme Julie Laernoes, rapporteure
- Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Simplification des normes et contrôles agricoles
- M. David Taupiac, rapporteur
- Mme Hélène Laporte, rapporteure
- M. Julien Dive, rapporteur
- Mme Christelle Minard (DR)
- M. Éric Martineau (Dem)
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- Mme Florence Goulet (RN)
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NFP)
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Mme Florence Goulet (RN)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Alexandre Dufosset (RN)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Jean-Victor Castor (GDR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Accord commercial de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada
- Mme Gacia Kazandjian, présidente de la chambre de commerce franco-canadienne
- M. Pierre Cormier, responsable des affaires institutionnelles du Centre national interprofessionnel de l’économie laitière
- M. Nicolas Ponçon, adjoint au sous-directeur de l’Europe à la direction générale de l’alimentation du ministère de l’agriculture
- M. Éric Martineau (Dem)
- Mme Gacia Kazandjian
- M. Pierre Cormier
- M. Nicolas Ponçon
- M. Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l’attractivité
- Mme Carole Guillerm (Dem)
- M. Nicolas Forissier, ministre délégué
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NFP)
- M. Nicolas Forissier, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Politique du logement
- Mme Valérie Létard (LIOT)
- M. Boris Tavernier (EcoS)
- M. Frédéric Falcon (RN)
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi (LFI-NFP)
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Philippe Gosselin (DR)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Michel Criaud (HOR)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Christian Girard (RN)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Jean-Philippe Nilor (LFI-NFP)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Belkhir Belhaddad (SOC)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Lionel Duparay (DR)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- Mme Eva Sas (EcoS)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- M. Benoît Blanchard (HOR)
- M. Vincent Jeanbrun, ministre
- 2. Quelle politique de développement et de financement des modes d’accueil de la petite enfance ?
- M. Thibault Bazin (DR)
- Mme Danielle Simonnet (EcoS)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NFP)
- Mme Céline Hervieu (SOC)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée
- Mme Béatrice Roullaud (RN)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée
- Mme Graziella Melchior (EPR)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NFP)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendement no 82
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- M. Antoine Léaument
- M. Peio Dufau
- Mme Léa Balage El Mariky
- Amendements nos 63, 78, 147, 171 et 172
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement nos 265, 267, 272, 271, 268, 269
- Mme la présidente
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 8 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 175
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (11e circonscription)
| Mandat en cours