-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 1375
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 3222, 2654 et 3433
- Sous-amendements nos 3516, 3538 et 3530
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1954, 1960, 916, 1317, 917, 1226 et 3286
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos646, 1222, 1321, 2263 et 2219
- Mme la présidente
- Amendements nos 1318, 920, 1225 et 1946
- Mme la présidente
- Amendements nos 638, 1227, 1319, 3522, 2371, 3469, 636, 1320, 1951, 2692, 2758, 125, 123, 1567, 1372, 2978, 3020, 1494, 2988 et 3023
- Sous-amendement no 3518
- Amendements nos 922, 2548, 2452, 923, 2549, 121, 1451, 1452, 3129, 547, 626, 2020 et 3269
- Sous-amendement no 3548
- Amendements nos 1122, 3402 rectifié, 2018, 2835 et 3260
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 1400
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2258
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Déclaration du Gouvernement relative au bilan de la présidence française de l’Union européenne
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- M. Thibaut François (RN)
- M. Manuel Bompard (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Guillaume Garot (SOC)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- Mme Sandra Regol (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- Mme Constance Le Grip (RE)
- M. Franck Allisio (RN)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Jean-Charles Larsonneur (HOR)
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- Présidence de Mme Naïma Moutchou,
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Benjamin Haddad (RE)
- Mme Liliana Tanguy (RE)
- M. Denis Masséglia (RE)
- M. Charles Sitzenstuhl (RE)
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- 2. Accords entre la France et la Banque des règlements internationaux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Article 6 et état B (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 et état B (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Rappel au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Rappels au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Amendement no 257
- Seconde partie (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Article 1er
- M. Jean-Jacques Gaultier
- M. Inaki Echaniz
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Nicolas Sansu
- M. Charles de Courson
- Mme Constance Le Grip
- Mme Caroline Parmentier
- M. Alexis Corbière
- M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
- Amendements nos 1, 99, 135, 259, 747 et 861
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Amendements nos 753, 511, 925 deuxième rectification et 988 rectifié
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 304, 1004, 1018, 260, 451, 974, 975 et 976
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 977
- Sous-amendement no 1006 rectifié
- Amendements nos 1003, 846 et 905
- Après l’article 1er
- Amendements nos 5, 738, 258, 895, 922, 737, 478, 506, 677, 943, 325, 709, 125, 146, 209, 312, 788, 393 et 395
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos 310, 740, 284, 401, 311, 642, 452, 549, 4, 548 et 764
- Sous-amendements nos 1002 et 1060
- Amendement no 509
- Article 1er
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les incendies
- Personnels de santé non vaccinés
- Prévention des incendies
- Gestion du gaz
- Précarité étudiante en Polynésie
- Sommet Choose France
- Isolement social des personnes vulnérables
- LGBTphobies
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Pouvoir d’achat
- Pouvoir d’achat
- Incendies en Gironde
- Accueil des Jeux des îles de l’Océan indien à Mayotte
- Transition écologique
- Politique énergétique
- Souveraineté industrielle
- Urgences hospitalières
- Guerre en Ukraine
- Fraude sociale
- Recrutement d’enseignants
- Transports durant la période estivale
- Lutte contre l’homophobie
- Insécurité et immigration
- Service national universel
- Insécurité en Martinique
- Augmentation des inégalités
- Difficultés de recrutement
- 2. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 893
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 894, 16, 180, 256, 435, 65 rectifié, 179, 360, 66, 1045, 106, 688, 330, 562, 639, 641, 332, 181, 757, 250, 682, 689, 690 et 617
- M. Sylvain Maillard
- Après l’article 1er
- Amendement no 572
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. Stéphane Viry
- M. Arthur Delaporte
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Charles de Courson
- M. Robin Reda
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Aurélie Trouvé
- Amendements nos 270, 272 et 365
- Sous-amendement no 1129
- Amendement no 618
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Mayotte (1re circonscription)
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