M. Alain Claeys

Socialiste, écologiste et républicain
Vienne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (019e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (suite) (n° 2824)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (018e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n o 2840) Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (015e)
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    • 1. Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) - Projet de loi de finances pour 2011 (n o 2824) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (214e)
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    • 1. Accueil de nouveaux députés
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère.
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Réforme des collectivités territoriales (n° 2516) (Vote solennel)
    • 5. Rappel au règlement
    • 6. Marché de l'électricité (n° 2557)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (132e)
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    • 1. Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie (Discussion, en deuxième lecture, d'une proposition de loi) (n° 2296)
    • 2. Organisation du débat public sur les problèmes éthiques et les questions de société (Discussion d'une proposition de loi) (n° 2276)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (020e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Projet de loi de finances pour 2010 (suite) (n os 1946, 1967)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (046e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127)
    • 2. Ordre du jour des prochaines séances
  • (010e)
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    • 1. Questions au Gouvernement.
    • 2. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République.
    • 3. Calendrier des travaux de l'Assemblée.
    • 4. Projet de loi de finances pour 2008.
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (008e)
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    • 1. Rappel au règlement.
    • 2. Accord France-Algérie sur les transports internationaux. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 121, 163)
    • 3. Acte de l'ONU pour l'alimentation et l'agriculture. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 120, 165)
    • 4. Accord-cadre France-Belgique sur la coopération sanitaire transfrontalière. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 117, 157)
    • 5. Protocole sur l'Union postale universelle. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 116, 164)
    • 6. Accord-cadre diplomatique France-Allemagne. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 119, 166)
    • 7. Convention sur la délivrance de brevets européens. Vote sur un projet de loi (n os 64, 167)
    • 8. Application de l'article 65 de la convention sur les brevets européens. Discussion d'un projet de loi (n os 151, 174)
    • 9. Accord entre la France et l'Agence spatiale européenne relatif à l'Ensemble de lancement Soyouz au Centre spatial guyanais. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 122, 172)
    • 10. Accord France-Canada sur les champs d'hydrocarbures transfrontaliers. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 118, 173)
    • 11. Modification de l'ordre du jour prioritaire.
    • 12. Clôture de la deuxième session extraordinaire.
    • 13. Ordre du jour des prochaines séances.
  • (023e)
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    • 1. Rappel au règlement.
    • 2. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
    • 3. Ordre du jour des prochaines séances
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