M. Alain Claeys

Socialiste, écologiste et républicain
Vienne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (022e)
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    • 1. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
    • 2. Ordre du jour des prochaines séances
  • (021e)
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    • 1. élection des juges de la Cour de justice de la République
    • 2. Rappel au règlement
    • 3. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
    • 4. Proclamation des juges de la Cour de justice de la République.
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance.
  • (019e)
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    • 1. Hommage aux victimes de l'accident de Vizille
    • 2. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
    • 3. Modification de l'ordre du jour
    • 4. Libertés et responsabilités des universités. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (020e)
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    • 1. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
    • 2. Ordre du jour des prochaines séances
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