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Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
Mme Martine Durand, directrice-adjointe de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), M. Willem Adema, administrateur principal, et M. Olivier Thevenon, administrateur
Mme Iva Lanova, membre du cabinet de M. Vladimír Špidla, commissaire européen à l'emploi, aux affaires sociales et à l'égalité des chances, chargée des questions d'égalité des chances
M. Fabrice Heyriès, directeur général de l'action sociale au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Mme Florence Lianos, sous-directrice des âges de la vie, et M. Ibrahim Moussouni, adjoint au chef du bureau Enfance et famille -
Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
M. Jean-Louis Nembrini, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, et M. René Macron, chef du bureau des écoles.
Mme Monique Dufourny, secrétaire générale du Syndicat professionnel des assistants maternels et assistants familiaux (SPAMAF), Mmes Marie-France Le Gouguec et Sandra Onyszko, chargées de mission à l'Union fédérative nationale des associations de familles d'accueil et assistantes maternelles (UFNAFAAM), Mme Emmanuelle Lefebvre-Mayer, membre du conseil d'administration de l'Association nationale des puéricultrices diplômées et des étudiantes (ANDPE), et Mme Marie Bernard, chargée de mission
M. Jérôme Ballarin, président de l'Observatoire de la parentalité en entreprise, Mme Soline Gravouil, présidente de la Fédération française des entreprises de crèches (FFEC), et M. Sylvain Forestier, membre de la commission institutionnelle, Mme Claire Beffa, directrice associée de la société de conseil Équilibres. -
Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
M. Thierry Dieuleveux, inspecteur général des affaires sociales, chef de la mission de révision générale des politiques publiques relative à la politique familiale
M. Yves Ackermann, vice-président de la commission culture, éducation, jeunesse, sport de l'Assemblée des départements de France (ADF), président du conseil général du Territoire-de-Belfort, et M. Jean-Michel Rapinat, directeur du service politiques sociales de l'enfance, Mme Fabienne Padovani, présidente de la commission éducation, culture, jeunesse et sports du conseil général de Loire-Atlantique, et M. Claude Vinot, président de la commission actions sociales et intergénérationnelles du conseil général de Côte-d'Or
M. Yves Fournel, vice-président de la commission éducation de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF), adjoint au maire de Lyon à l'éducation et la petite enfance, et Mme Hélène Cascaro, chargée de mission culture, éducation, enfance, M. Patrick Masclet, président de la commission cohésion sociale de l'Association des maires de France (AMF), maire d'Arleux, et Mme Isabelle Voix, en charge du social, et de M. Jean Marc Collet, vice-président de la Communauté de communes des vallées de la Tille et de l'Ignon (COVATI), président de la commission enfance jeunesse 26 -
Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), M. Hervé Drouet, directeur général, Mme Hélène Paris, directrice des statistiques, études et recherches, Mme Sylvie Chevillier, sous-directrice enfance et parentalité, et M. Olivier Maniette, sous-directeur de l'action sociale
Mme Françoise Bourcier, directrice de la Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or, M. Clément Charlot, directeur de la Caisse d'allocations familiales de Loire-Atlantique, et M. Bernard Lerat, directeur de la Caisse d'allocations familiales de Paris
M. François Fondard, président du conseil d'administration de l'Union nationale des associations familiales (UNAF) -
À huis clos : adoption du rapport sur les affections de longue durée, présenté par M. Jean-Pierre Door
Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
M. Alain Kurkdjian, chef par intérim du service des droits des femmes et de l'égalité au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et M. Olivier Peraldi, adjoint au délégué interministériel à la famille au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative -
Examen, à huis clos, du projet de rapport, présenté par M. Jean-Pierre Door, sur les affections de longue durée
Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
Présentation par la Cour des Comptes de l'insertion dans son rapport annuel sur la sécurité sociale de 2008 concernant les aides à la garde des jeunes enfants : Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, Mme Marianne Levy-Rosenwald, conseiller maître, et Mme Stéphanie Bigas, conseiller référendaire
Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité, et Mme Nicole Roth, sous-directrice de l'observation de la solidarité -
Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis) 2
Information relative à la commission 7 -
Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2
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• Audition de Mme Odile Lallemand, vice-présidente de la Fédération nationale des services à la personne
• Audition de Mme Marie-Béatrice Levaux, présidente de la Fédération nationale des particuliers-employeurs (FEPEM)
Loire-Atlantique (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)