-
- 1. Fonds européen de développement social, solidaire et écologique (n° 3867)
- 2. Responsabilité civile et pénale du Président de la République (n° 3817)
- 3. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (n os 3838, 3866)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Précarité professionnelle des femmes (suite) (n° 3795)
- 2. Indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles (n° 3792)
- 3. Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un proche (n° 3923)
- 4. Lien de causalité entre l'exposition aux radiations à la suite d'un accident nucléaire et la maladie ou le décès (n° 3800)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappels au règlement
- 3. Conformité au principe de subsidiarité du contrôle aux frontières intérieures (n° 3765)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (vote solennel) (n° 3790)
- 4. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2012 - première partie (vote solennel) (n° 3775 - I)
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (C.M.P.) (n° 3872)
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat préalable au Conseil européen
- 2. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777) (Vote solennel)
- 3. Conditionnements alimentaires contenant du bisphénol A (n° 3773) (Vote solennel)
- 4. Épreuve de « formation aux premiers secours » au brevet des collèges (n° 3691) (Vote solennel)
- 5. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (n° 3787) (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection des consommateurs (Vote solennel) (n° 3632)
- 3. Hydrocarbures non conventionnels (Vote solennel) (n° 3690)
- 4. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (Vote solennel) (n° 3693)
- 5. Interdiction de la différence de taux de sucre entre les régions d'outre-mer et la métropole (Vote solennel) (n° 3767)
- 6. Simplification du droit et allégement des démarches administratives (n° 3787)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hydrocarbures non conventionnels (n° 3690)
- 2. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (n° 3693)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Rappel au règlement
- 2. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (suite) (n° 3693)
- 3. Interdiction de la différence de taux de sucre entre les régions d'outre-mer et la métropole (n° 3767)
- 4. Conditionnements alimentaires contenant du bisphénol A (n° 3773)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Remplacement de membres du Bureau de l'Assemblée
- 2. Conseillers territoriaux (n° 3622)
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (n° 3596)
- 5. Libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (n° 3597)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (11e circonscription)
| Mandat clos le 6 décembre 2011 (13e législature)