Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du Comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), sur le rapport « Pour une société apprenante »
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 71) (Mme Martine Faure, rapporteure pour avis)
Informations relatives à la Commission
Présence en Commission

Nomination du Bureau
Examen du projet de rapport de M. François Goulard et M. François Pupponi sur les aides aux quartiers défavorisés
Désignation d'un rapporteur sur l'évaluation de la politique d'hébergement d'urgence (sujet inscrit en 2010)
Discussion du programme de travail du Comité pour la session 2010-2011

Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Pfimlin, dont la nomination en qualité de président de la société France Télévisions est envisagée par le Président de la République
Présences en réunion 18

Évaluation de la mise en oeuvre du principe de précaution inscrit à l'article 5 de la Charte de l'environnement : examen du projet de rapport d'information de MM. Alain Gest et Philippe Tourtelier ;
Approbation du projet de cahier des charges pour un accord-cadre relatif à la réalisation d'études par des prestataires externes pour le Comité ;
Examen de la programmation des travaux pour la session 2010-2011 en application de l'article 146-3 du Règlement de l'Assemblée nationale ;
Questions diverses et prochaines réunions.

Audition de M. Jean-Pierre Escalettes, président de la Fédération française de football, et de M. Raymond Domenech, sélectionneur de l'équipe de France de football, sur les résultats de l'équipe de France de football lors de la Coupe du monde de la FIFA 2010
Présences en réunion

Tables rondes, ouvertes à la presse, sur la télévision et la publicité un an après la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Jean-Marc Ayrault tendant à la création d'une commission d'enquête sur les études commandées et financées par la Présidence de la République et examen de cette proposition (n° 1886)
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