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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Hommage à Mme Françoise Barré-Sinoussi
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (n o 1360)
- 5. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (n os 1314, 1375)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dérogations au repos dominical (n os 1254, 1296)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Élection d'un nouveau député
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouveau service public de la télévision (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Accord France-Brésil de coopération en matière de défense (n° 1265)
- 2. Accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie. (n os 1037, 1148)
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Attentats à Bombay
- 2. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n os 1209, 1267)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouveau service public de la télévision 60
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Proclamation d'un député
- 2. Rappels au règlement
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n os 1209, 1267)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-et-Marne (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)