M. René Couanau

Députés n'appartenant à aucun groupe

Ille-et-Vilaine (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13909 de M. René Couanau

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 26 mai 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12434 de M. René Couanau

Rubrique : arts et spectacles

Titre : salles de cinéma

Réponse publiée le 31 mars 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 11070 de M. René Couanau

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 9 juin 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10496 de M. René Couanau

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 14 avril 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8880 de M. René Couanau

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Réponse publiée le 17 février 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8879 de M. René Couanau

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 17 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8416 de M. René Couanau

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres équestres

Réponse publiée le 6 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6588 de M. René Couanau

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : activités professionnelles

Réponse publiée le 3 février 2003
30 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 101 de M. René Couanau

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONU

Question posée en séance
7 octobre 2002

Question écrite n° 4194 de M. René Couanau

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 2 décembre 2002

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M. René Couanau

Questions posées (archives)