M. Olivier Dassault

Les Républicains

Oise (1^re circonscription) | Mandat clos le 7 mars 2021 (15^e législature)

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5 mai 2003

Question écrite n° 17673 de M. Olivier Dassault

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 29 septembre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17672 de M. Olivier Dassault

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 28 juillet 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17386 de M. Olivier Dassault

Rubrique : agriculture

Titre : syndicats

Réponse publiée le 29 septembre 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 16062 de M. Olivier Dassault

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse publiée le 7 juillet 2003
2 avril 2003

Question au Gouvernement n° 510 de M. Olivier Dassault

Rubrique : Union européenne

Titre : politique économique

Question posée en séance
17 février 2003

Question écrite n° 12023 de M. Olivier Dassault

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés civiles immobilières

Réponse publiée le 19 mai 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9261 de M. Olivier Dassault

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse publiée le 19 mai 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9163 de M. Olivier Dassault

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 mai 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9086 de M. Olivier Dassault

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 27 avril 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9085 de M. Olivier Dassault

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 27 octobre 2003

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M. Olivier Dassault

Questions posées (archives)