Nominations au Conseil constituonnel: auditions de Jacqueline Gourault et Véronique Malbec
Séance publique
mardi 22 février
2022
Examen d'un projet et d'une proposition de loi
Commissions
À partir du mardi 22 février
2022
Situation dans certains établissements ORPEA: suite des auditions
Séance publique
mardi 22 février
2022
Engagement de la France au Sahel: déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Délégations
mardi 22 février
2022
Audition de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Séance publique
lundi 21 février
2022
Proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation: adoption en nouvelle lecture
Délégations
lundi 21 février
2022
Evaluation des recommandations adoptées par la Délégation aux droits des femmes en matière de diplomatie féministe
Europe
lundi 21 février
2022
Assemblée parlementaire franco-allemande : Audition de M. Clément Beaune et Mme Anna Lührmann
Présidence
lundi 21 février
2022
Réunion plénière de l’Assemblée parlementaire franco-allemande
Contrôle
jeudi 17 février
2022
Évaluation de l’adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire
Séance publique
jeudi 17 février
2022
Examen de divers projets de loi internationaux
Commissions
jeudi 17 février
2022
Audition de François Jacq, administrateur général du Commissariat général à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Séance publique
mercredi 16 février
2022
Adoption de deux propositions de loi et présentation du rapport annuel de la Cour des comptes
Commissions
mercredi 16 février
2022
Bilan des mesures de transition écologique adoptées au cours de la législature: audition de Barbara Pompili
Commissions
mercredi 16 février
2022
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : présentation du rapport d’information sur l’application de la loi du 29 juillet 2019
Commissions
mercredi 16 février
2022
Examen de divers rapports d'information
Commissions
mercredi 16 février
2022
L’espace indo-pacifique : enjeux et stratégie pour la France
Commissions
mardi 15 février
2022
Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Commissions
mardi 15 février
17H15
Audition d' Emmanuelle Wargon sur le bilan de son action ministérielle
Commissions
À partir du mardi 15 février
2022
Situation dans certains établissements du groupe ORPEA: poursuite des auditions