Lundi 21 septembre 2026

16h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).

21h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).

Mardi 22 septembre 2026

15h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).

21h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).

Mercredi 23 septembre 2026

9h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).

9h30 Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage
Réunion prévisionnelle

- Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport sur le rapport relatif au médecin traitant, sous réserve de sa communication à la commission des affaires sociales en application de l’article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières

14h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).

15h00 Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage
Réunion prévisionnelle

- Tables rondes sur les dispositifs médicaux gynécologiques

16h30 Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage
Réunion prévisionnelle

- Tables rondes sur les dispositifs médicaux gynécologiques

21h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Éventuellement, suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).