Lundi 21 septembre 2026 |
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| 16h30 | Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol |
Réunion prévisionnelle
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure). |
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| 21h30 | Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol |
Réunion prévisionnelle
Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure). |
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Mardi 22 septembre 2026 |
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| 15h30 | Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol |
Réunion prévisionnelle
Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure). |
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| 21h30 | Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol |
Réunion prévisionnelle
Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure). |
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Mercredi 23 septembre 2026 |
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| 9h30 | Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol |
Réunion prévisionnelle
Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure). |
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| 9h30 | Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage |
Réunion prévisionnelle
- Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport sur le rapport relatif au médecin traitant, sous réserve de sa communication à la commission des affaires sociales en application de l’article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières |
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| 14h30 | Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol |
Réunion prévisionnelle
Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure). |
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| 15h00 | Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage |
Réunion prévisionnelle
- Tables rondes sur les dispositifs médicaux gynécologiques |
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| 16h30 | Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage |
Réunion prévisionnelle
- Tables rondes sur les dispositifs médicaux gynécologiques |
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| 21h30 | Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol |
Réunion prévisionnelle
Éventuellement, suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, visant la relance et la décentralisation du logement (n° 3058) (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure). |
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