Réunions ouvertes à la presse

Audition, ouverte à la presse, sous forme de table-ronde, de juristes spécialistes dans le droit des médias :
- Mme Pauline Trouillard, post-docorante, chercheuse en droit des médias ;
- Mme Laurence Franceschini, conseillère d’État, membre du collège de la CNIL, ancienne directrice des affaires juridiques du CSA ;
- M. Guillaume Lecuyer, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation (sous réserve) ;
- M. Arnaud Dimeglio, avocat au barreau de Montpellier (sous réserve – en visioconférence).

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Mélenchon

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérald Darmanin, garde des Sceaux, ministre de la Justice (horaire à confirmer)

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Sarah El Haïry, haute-commissaire à l’enfance

– Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Souveraineté alimentaire.

- Audition, conjointe avec la commission des lois, de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs) et discussion générale sur ce projet de loi
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs)

Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l’éducation, de Mme Marina Ferrari, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative, et discussion générale sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis).

- Audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif au pacte Dutreil
- Examen pour avis, par délégation, des articles 1er, 1er bis, 3 à 3 ter, 9, 9 bis, 14, 15, 18 à 20 quater et 23 à 23 ter du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n° 2115)

- Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Benhamou, présidente du comité d’éthique de Radio France, et de Mme Emmanuelle Daviet, médiatrice de Radio France.

– Audition, ouverte à la presse, de M. José Manuel Durão Barroso, ancien président de la Commission européenne et ancien premier ministre du Portugal, sur les défis auxquels fait face l’Europe.